CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

84 372 résultats pour « Jean-Mathieu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Jean-Paul E... ajoutait par ailleurs avoir déjà conduit Marine chez ses parents alors que seul son oncle Mathieu A... était présent à leur domicile, et avoir dû la récupérer parce qu'aussitôt après son

Source officielle

Page 3 sur 4219

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20162976

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

secrétariat le 7 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des contrats de pôle 2015-2019 de l'hôpital Jean

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170865

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean-de-Marsacq à sa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161883

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

suite du refus opposé par le président de l'Eurométropole de Strasbourg à sa demande de copie de l'avis du service des domaines estimant la valeur de ses terrains, situés dans le périmètre de la ZAC Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998d

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf49

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Mathieu D... et son épouse Mme Christelle F..., M. Jean-Vincent D... et son épouse Mme Geneviève E..., la SCI FC, et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869a9

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

MATHIEU de subroger l U.A.P. devenue la SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f48

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Matthieu X... Mme Evelyne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

M Fabrice AA..., Mme Y... veuve de Jean Marc AA..., dont les enfants, M Mathieu AA... et M Fabien AA..., sont intervenus ensuite à l'instance, l'EARL LA SERPENTINE, dont l'associé unique est M Fabrice

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140524

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

2014, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants le concernant détenus par l’hôpital Jean-Verdier

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd90dd33bbe5fa738b92f9a

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

suite à l'accord des parties et en application de l'article 8 de l'ordonnance n°2020-304 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9161e

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Mathieu Y..., M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4181

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

VIEU, de la SELARL JEAN-BAPTISTE VIEU, avocat au barreau de BAYONNE, plaidant Appelante d'un jugement (R.G. 22/01986) rendu le 07 avril 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dced

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE, conseiller -Danièle COLLIN-JELENSPERGER, conseiller Assistés pendant les débats de Martine SAUVAGE, greffier En présence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Jean X... ... non comparant INTIMEES : Mme Olivia Y...veuve Z..., majeure protégée née le 04 Juillet 1918 à SAO JULIAO (PORTUGAL) ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c56a3c369c7f74996dd2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

à titre personnel et à titre successoral de Monsieur [W] [T], décédé le [Date décès 5] 2021 [Adresse 1] [Localité 11] née le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 14] (FRANCE) représenté par Me Jeanne

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c28d314ae0a62152c8f1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[K] [J] Représenté par Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Jean-Luc Olivier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f06c

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Mathieu X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160507

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes La Bastide Saint Jean

Source officielle