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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Chambre A
616263c010de15342de147ac
15 mai 2014
15 mai 2014
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 15 Mai 2014.
Source officielleChambre 2-2
63c79adada31367c908eb490
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 2-2
64364c7229c3df04f589a383
11 avril 2023
11 avril 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 2-2
63c79ad6da31367c908eb47c
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielle5ème Chambre
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Z] [W], le 27 octobre 2014, - le poney Quick, appartenant à M. [Y] [D], en pension à la ferme, le 27 octobre 2014, - le poney Amiral, appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Jean-François X..., directeur des ressources humaines INTIMES : Monsieur Alain Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
22 mars 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Mars 2011 APPELANTS : Monsieur Jean-Louis X...
Source officielle3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce7
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Le 18 mars 2005, la société JENZI a procédé à la réception de l'immeuble, en présence du maître d'oeuvre et, le même jour, Madame [J] a pris livraison, sans réserves de ses lots.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe3f799d82b5dbe9725
7 septembre 2018
7 septembre 2018
C/ Société SOCIETE GESTION D'ACTIVITES EQUESTRES DU LYONNAIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal d'Instance de LYON du 30 Mars 2017 RG : 5116000001 COUR D'APPEL
Source officielleChambre 2-4
5fd9b72bf809b0aceb200ca5
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.
Source officielleChambre 1-3
653b588d502b828318c4e21e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant par Me Jean-marc
Source officielle1re Chambre C
6162852fc10e2193c57808a5
11 avril 2013
11 avril 2013
Ayant conclu le 05/03/2013 par Madame Isabelle POUEY, substitut général près ladite cour *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2013 en audience publique.
Source officielleChambre 1-4
5fdc031d531f8c2755663aa1
10 janvier 2019
10 janvier 2019
L'expert a clôturé son rapport le 28 mars 2008.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf5802cdc6046d47f32fed
2 avril 2026
2 avril 2026
] sous le n°382 028 199, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Emmanuel SOUSSEN de la SCP JEAN-PAUL
Source officielle17e Chambre B
615e0e4dc25a97f0381f54a5
2 octobre 2014
2 octobre 2014
barreau de DIJON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE - section E - en date du 31 Mai
Source officielleChambre 2-4
5fdbb7c14d8af396e1a8a1c7
6 février 2019
6 février 2019
Par acte d'huissier en date du 30 mai 2011, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87043
23 octobre 2003
23 octobre 2003
PONEY EXPRESS C/ - S.A.R.L. TRANS 4 EQUIPEMENT Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP BOMMART MINAULT ä SCP GAS E.D.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db12
4 avril 2011
4 avril 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à
Source officielleChambre 2-4
5fda2034a0cf1d64888b0611
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre et Mme Dominique COSTE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Le 27 mai 2015, le greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da5
7 février 2006
7 février 2006
ROCHER agissant poursuites et diligences de son ou ses gérants en exercice domiciliés de droit au siège social, Chemin Départemental N 148 10240 POUGY Monsieur Didier X... 4 rue des Parchemins 10240 POUGY
Source officiellePage 3 sur 5