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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963d5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE APPELANTS ET : Madame [G] [B] épouse [O] née le 12 Octobre 1956 à [Localité 6] (Suisse), de nationalité française, technicien
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
] né le 14 Janvier 1942 à [Localité 32] ARNOUX, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4011
11 avril 2024
11 avril 2024
Monsieur [X] [FW] né le 02 Février 1944 à CASABLANCA, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87218
5 octobre 2004
5 octobre 2004
C/ Jean-Claude Y... RG N : 03/00944 - A X... X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f86698cb86fa851c25cbd5
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 - N° du dossier 19046 Monsieur [T] [K], représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 - N° du dossier 19046
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91318
11 mars 2014
11 mars 2014
Jean-Claude X... Mme Catherine Y...épouse X... C/ Me Christophe A...
Source officielle1ère Chambre
64bb732c0d42fcd969e7ce63
21 juillet 2023
21 juillet 2023
IQERA SERVICES demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉE Ordonnance rendue par Jean-François LEVEQUE, conseiller de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
N° : 2 A 98/01268 Minute N° 2 M 2003/0110 Copie exécutoire aux avocats : Me Claude LEVY Me Claus WIESEL Me BUEB Le 06.02-2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642d14d6cb8fa004f57da31d
4 avril 2023
4 avril 2023
EXPRO, JCP de PARIS le 07 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [B] [Y] Chef d'entreprise, représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 - N° du dossier 1459 SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927ad
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Ordonnance n° 69 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00065 --------------------------- Jean-Jacques X..., Sylvie, Elise, Jeanne Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
64a9000e03029105dbedc377
7 juillet 2023
7 juillet 2023
civile, - Ordonner la radiation de l'appel incident de Mme [X] [M], - Condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d891
2 mars 2011
2 mars 2011
Jugement rendu(e) le 13 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 08/00502 Copies exécutoires délivrées à : Me Joël GAUTIER Me Jean-Claude
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6799c759d0369362bfa179da
28 janvier 2025
28 janvier 2025
crédits Décision attaquée : n° 2021035734 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 24 Octobre 2023 Appelante : Société ORIGAMI REALTY, société de droit luxembourgeois, représentée par Me Jean-claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90536
2 avril 2013
2 avril 2013
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ORDONNANCE DE RADIATION DU 02 Avril 2013 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE N 217/ 13 AD/ SLG numéro d'inscription au répertoire
Source officielle2ème chambre
6528dfdeaaebb88318fda92b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de Me [A] [K], [Adresse 2], en qualité de mandataire ad'hoc et d'administrateur provisoire de ladite SCI, demeurant [Adresse 18] LA CONSEILLERE Représentée par Me Anne-Caroline VIVEQUAIN de la SELAS JEAN-CLAUDE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d28
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 27 Novembre 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f717
16 mai 2012
16 mai 2012
C/ SA LE TANNEUR ET COMPAGNIE Sur appel d'un(e) Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES rendu(e) le 16 Juin 2011 Section : Commerce No RG : 09/00793 ORDONNANCE Radie
Source officielleChambre 2-4
69f1a395cdc6046d47eea131
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/13458 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPK7Z Ordonnance n° 2026/M55 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Sandrine LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf6
9 juin 2009
9 juin 2009
Jean-Claude.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Jean-Marc Vanysacker, Thierry Bornet et Denis Gallet, M.
Source officiellePage 3 sur 67