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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Les critères de réparation ne sont plus présents car il existe une rétraction tendineuse majeure avec atrophie musculaire, infiltration graisseuse et ascension de la tête humérale sous la voûte acromiale
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919b
22 juillet 2007
22 juillet 2007
remplacement de l'amortisseur de direction, de la pompe à vide, de la courroie d'accessoire et de son tendeur et de l'amortisseur de palonnier d'accélérateur, le 08 juillet 2003, auprès du garage GREMEAU
Source officielle4ème Chambre
69cf5020cdc6046d47f1f456
2 avril 2026
2 avril 2026
Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me GASDOUE Me SARRODET Me [Localité 1] Me GROLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86824
20 février 2003
20 février 2003
souffrant d'une lipomatose sur la totalité du cou a consulté le Docteur Y... chirurgien-plasticien à LYON dans l'intention de se faire opérer en raison de la gêne que lui procurait la présence de masses graisseuses
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86827
20 février 2003
20 février 2003
souffrant d'une lipomatose sur la totalité du cou a consulté le Docteur Y... chirurgien-plasticien à LYON dans l'intention de se faire opérer en raison de la gêne que lui procurait la présence de masses graisseuses
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01417_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
A B, représenté par Me Feng Gresteau, demande à la Cour : 1°) l'annulation du jugement du 3 février 2022 du tribunal administratif de Paris; 2°) l'annulation de la décision prise par la direction générale
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa2d1bc2605de4b4a69
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'huissier de justice constate des « marques graisseuses de couleur noirâtre au sol » dans l'arrière-boutique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3a
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Griveau conseiller technique régional de hand-ball avec lequel elle a élaboré une version spécifique à ce sport.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff16
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855e8
23 novembre 2000
23 novembre 2000
E.G.N.S 24 rue Jacques Granneau 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître Lionel DESCAMPS, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : Madame Fatima EL X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f74
3 juillet 2006
3 juillet 2006
réparation de son préjudice moral ; Sur quoi Considérant, sur le préjudice matériel, que Viorel X... bénéficiait au moment de son incarcération d'un contrat de travail en qualité de mécanicien graissseur
Source officielle1ère Chambre
63be63ff13ef607c90ab67cb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS ET INTIMÉS : Madame [F] [Y] [L] née le 27 Mai 1976 à [Localité 15] (35) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a21
18 avril 2024
18 avril 2024
ATELIER D'ARCHITECTURE CALYPSO prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faab7603bf88a188461d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SCPA BENETEAU, avocat au barreau de la CHARENTE INTIMÉ : [W] [G] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Sébastien GROLLEAU
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b5
11 avril 2024
11 avril 2024
ENTRE-SOLS ATELIER D'ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ce
12 juillet 2013
12 juillet 2013
par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Camille Y...épouse X... ... 44170 VAY Appelante, comparante en personne, assistée de Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e21cdc6046d47bccc4b
9 avril 2026
9 avril 2026
Arthroscanner épaule droite du 17/09/2020 : rupture transfixiante en distalité du supraépineux avec bandes tendineuses persistantes dans sa région antérieure, sans signe de dégénérescence graisseuse de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c1f5a52a8057d9917fd
16 mai 2022
16 mai 2022
L'expert note que les examens ont permis de constater une dégénérescence graisseuse importante du sous-scapulaire et de l'infra épineux ainsi qu'une omarthrose évoluée, traitée médicalement, puis, par
Source officielle4ème Chambre
688c4c10119f12788f059db1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
DMO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/
Source officielle1ère Chambre
64a50d01b8594705dbfcccc1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la SELARL GROLEAU, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [M] né le 01 Décembre 1947 à [Localité 16] (56) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU,
Source officiellePage 3 sur 17