Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00573_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc60
14 avril 2011
14 avril 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 14 Avril 2011 RG N : 10/09215 joint au dossier 10/9174 Monsieur Frédéric X...
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3d0f33fef260f3613df9
11 décembre 2018
11 décembre 2018
RCS de Narbonne sous le N° 402 253 462, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c1
17 février 2011
17 février 2011
.-59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Servane SQUEDIN-PAROLA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Frédéric Z...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01687_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Frédéric Malfoy, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 février 2025. Le président-rapporteur, Signé : J.-M. Guérin-LebacqLa présidente de chambre, Signé : M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00035_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e72
1 avril 2004
1 avril 2004
01/04/2004 Dossier : 01/03054 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : CLUB DE RION DES LANDES Compagnie d'assurances LA SAUVEGARDE C/ Frédéric
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02016_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
carte de résident portant la mention " résident de longue durée-UE " ".
Source officielle4e chambre civile
62cfb217548bc59fcf4f0f80
13 juillet 2022
13 juillet 2022
et Conseil d'Orientation et de Surveillance - capital social 295 600 000 euros - RCS [Localité 3] 383 451 267 Intermédiaire d'assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 07 005 729- Titulaire de la carte
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01072_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02109_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 septembre 2024. Le président-rapporteur, Signé : J.-M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02055_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02317_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e1
17 mars 2011
17 mars 2011
Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 12124 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Frédéric Faïck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00270_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024. Le président-assesseur, Signé : J.-M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ef
10 avril 2006
10 avril 2006
- ce "mémo" qui était un appel au secours a provoqué le basculement de sa relation avec Frédéric B... dans l'horreur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20b
9 juin 2011
9 juin 2011
ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08492 Jugement (No 10/ 01762) rendu le 08 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Frédéric
Source officielle3e chambre civile
6711fad37603bf88a18848bf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
542 073 580, ayant son siège social à [Localité 21] [Adresse 20], agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 20] [Localité 21] Représentant : Me Frédéric
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01241_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B..., représenté par Me Cardi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 20 mai 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 22 novembre 2024 du préfet de l’Aveyron ; 3°) d’enjoindre au préfet de
Source officiellePage 3 sur 79