Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Dominique Z..., et la Société GROUPAMA à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f0
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Dominique B... et la Société GROUPAMA à payer à M.
Source officielleChambre 4-8
6312eef62e6a8e4f13ca6157
22 juillet 2022
22 juillet 2022
, survenant chez un droitier, et consistant en un oedème douloureux du 3ème rayon de la main gauche avec déficit de flexion de l'articulation métacarpo-phalangienne correspondante'.
Source officielleChambre 4-8
6364ba45e405357f749ea56c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
des adhérences des tendons extenseurs des orteils pied gauche.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162da6edda066944ee0e839
19 novembre 2012
19 novembre 2012
du membre inférieur gauche, associée à une atteinte motrice touchant progressivement l'ensemble des muscles dans les territoires des sciatiques poplités interne et externe gauches.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163f88c52184c47dc90baf6
3 mars 2010
3 mars 2010
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MARS 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique
Source officielleChambre 4-8
63d0d55181a7b805de12b3c4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le certificat médical de prolongation établi le 12 janvier 2017 mentionnait une seconde lésion : 'algodystrophie épaule gauche'.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ce
25 mars 2009
25 mars 2009
C / Synd. copropriétaire DE LA COPROPRIETE DOMAINE DE BACCHUS Compagnie AREAS ASSURANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU VAR Grosse délivrée le : à : réf
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab6287
10 janvier 2023
10 janvier 2023
S'agissant de la désignation des maladies En l'espèce, la maladie prise en charge pour l'épaule gauche est bien une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche, objectivée par IRM date du
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b0c42a2105dbc59ade
11 juillet 2023
11 juillet 2023
paralysante avec paralysie des inverseurs du pied gauche et paralysie des releveurs des orteils, le médecin orthopédiste M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb57
5 novembre 2008
5 novembre 2008
, jambe gauche, pied gauche...), - que l'évolution et traitement appliqués se résument ainsi : - Transport au CHU de SETE au service des urgences
Source officielleChambre 4-8
6312eeec2e6a8e4f13ca6133
22 juillet 2022
22 juillet 2022
pied à gauche, mobilité de la cheville gauche normale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7
29 février 2012
29 février 2012
... 13372 MARSEILLE CEDEX 08 ayant pour avocat la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc88
13 février 2008
13 février 2008
NOLET, Conseiller, rapporteurs assistés de Dominique SALEY, Greffier.
Source officielleChambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f09b
27 avril 2023
27 avril 2023
hyperalgique hernie discale L4/L5 gauche' médicalement constatée pour la première fois le 3 juillet 2014.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea038d18b7ebf63d20a
18 novembre 2013
18 novembre 2013
de la chaussée et la roue gauche de la remorque de l'ensemble routier conduit par Monsieur [I] [B] alors qu'il tentait de doubler par la gauche cet ensemble routier qui changeait lentement de voie pour
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e6
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Pour moi, il n'y avait personne sur la voie inverse, je me suis donc engagé à tourner à gauche.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b0003bcaf505db6965ea
6 juillet 2023
6 juillet 2023
droit, des apophyses C6 C7, de la lame C5 non déplacé, de cinq côtes, de l'omoplate gauche, du cotyle gauche, de l'apophyse transverse L1 L3, et de la jambe droite, laquelle a nécessité la mise en place
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add9
6 mai 2008
6 mai 2008
Dominique né le 22 Novembre 1957 à SAINT AIGNAN SUR CHER Fils de X... Lucien et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94377
14 décembre 2018
14 décembre 2018
ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIMÉE SASU FINANCIERE RIVE GAUCHE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [...]
Source officiellePage 3 sur 96