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1 340 résultats pour « David VERANY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

63c8ef43dc5b777c90993125

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[T] [R] épouse [S] Née le 23/03/1967 [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas LE LEON de la SELARL NICOLAS LE LEON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

68fc59c7af64986e40f71aa7

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ALVES DA COSTA de la SELARL DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : [13] [Adresse 4] [Localité 7] non comparante ni représentée S.A.S. [17] [Adresse 3] [

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596dc024d1adffef76c6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [R] [C] [W] né le 16 Février 1972 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Pascal DAVID

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68709b7c123db6632de316ca

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SOCIETE GENERALE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc7

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Par acte d'huissier du 10 septembre 2009 visant la clause résolutoire insérée dans le bail, la société ALLIADE HABITAT, venant aux droits de la SOCIÉTÉ LYONNAISE POUR L'HABITAT, a fait délivrer à David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca60bd3db21cbdd8adc1

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

David Vincent né le 09 Janvier 1983 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fils de X... Antonio et de X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3112

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

MMA IARD venant aux droits de la société COVEA RISKS, mise en cause en qualité d'assureur de la société BATISSEURS DE L'OUEST Représentée par Me David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9171e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

David X...et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a5268f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

G4L venant aux droits de la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7e

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

David Claude Bernard Z... Anthony Michel Robert B...

Source officielle
CA

12e chambre

5fdbca1de4ffcfa9175e14cc

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

DEFENDEURS A LA REQUÊTE SA MMA IARD venant aux droits de la société COVEA RISKS [...]

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CA

1ère Chambre

66fce3d08d6ea26f688da677

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ATHENA prise en la personne de Maître [M] [W], ès qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS CHARPENTES FRANCAISES venant aux droits de la SAS BLANVILLAIN S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

672cb2069f119d669a61dd5b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ATHENA prise en la personne de Maître [C] [G], ès qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS CHARPENTES FRANCAISES venant aux droits de la SAS BLANVILLAIN S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Elle en déduit que les demandes de David X...sont irrecevables.

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CA

4ème Chambre

69ddcb76cdc6046d472a35f0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000BGD7 S.A.M.C.V.

Source officielle
CA

2ème Chambre

643f8903ad85da04f53a3d29

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

GROUPE KERJEAN venant aux droits de la SARL KERJEAN FRERES Représentée par Me Vincent LE LUYER de la SELARL LEXARMOR, avocat au barreau de BREST - N° du dossier 140085 INTIMEES S.A.R.L.

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CA

Chambre Sociale

669b530aa3418ee2ae72d186

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

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CA

4ème Chambre

627b562276c5d9057df802b1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6438f203a942a604f5e9328f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

4-8 ARRÊT SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 11 AVRIL 2023 N°2023/362 Rôle N° RG 23/01694 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKWX4 URSSAF PACA C/ SAS [8] venant

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CA

5ème Chambre

6605176982fb0c00084cde96

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ, S.A. MMA VIE prise en la personne de son représentant légal.

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