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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4a
15 mai 2008
15 mai 2008
répertoire général : S 07/07499 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Mai 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 02/07881 APPELANT 1o - Monsieur Christophe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0330fe8d588318c1afb2
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[S] à hauteur de sa quote part détenue dans la situation nette semestrielle précédant la fin de son mandat c'est à dire soit sur la base de la situation nette annuelle au 31 décembre N-1 approuvée par
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91818
19 juin 2014
19 juin 2014
NEE A... ... 56450 NOYALO Représentés tous deux par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : J076 Madame Madeleine B...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01569_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
comptable. / 5 - La valeur brute d'un actif est sa valeur d'entrée dans le patrimoine (). / 7 - La valeur nette comptable d'un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
9 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Claude X... ... 13012 MARSEILLE non comparant, INTIMES : Monsieur Olivier Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e6
20 juin 2011
20 juin 2011
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b83
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Joseph WETZEL, avocat à la Cour Monsieur Claude X... et Madame Michèle Y... se sont mariés le 25 mai 1974 et trois enfants sont issus de leur union : Stéphane, né le 03 juin 1976, Philippe et Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c43
20 septembre 2005
20 septembre 2005
1964 à NIMES (30000)Mas de Peyre30230 RODILHANreprésenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Courassisté de la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN-LEZER, avocats au barreau de NIMESINTIMES :Monsieur Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ee
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Christophe Y... SELARL CHRISTOPHE Z...
Source officielleChambre 4-6
69d0a500cdc6046d47113757
3 avril 2026
3 avril 2026
S.A.S. [1] (OVP) C/ [T] [D] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2026 à : - Me Eric TRIMOLET, avocat au barreau de LYON - Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e19c25a97f0381f522e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146b
15 avril 2014
15 avril 2014
Christophe Y...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00900_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
comptes de l'exercice clos en 2012, au titre duquel la provision litigieuse a été constituée, n'ont pas été pris en compte ; - le chiffre d'affaires réalisé au cours de l'exercice clos en 2012 est en nette
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01300_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
pratiqués, alors que ces derniers correspondent, pour la majorité, à des travaux réalisés sur les constructions il y a près de 40 ans ; - au jour de la reprise de l'ensemble immobilier, la valeur nette
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe6e405357f749eabeb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 20/06753 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f8
5 juin 2014
5 juin 2014
NEE Z... ... 75019 Paris/ France Représentés tous deux par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Assistés sur l'audience par Me Jean-François DENIS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle3e chambre
615e0e33c25a97f0381f5356
15 janvier 2015
15 janvier 2015
cour : Jugement rendu le 25 Juin 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 10/03044 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c7
30 juin 2015
30 juin 2015
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f3
3 juillet 2014
3 juillet 2014
NEE Z... ... 77120 NOISY SUR ECOLE Représentés tous deux par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistés sur l'audience par Me Jean-Chrysostome
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02971_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
comptable. / 5 - La valeur brute d'un actif est sa valeur d'entrée dans le patrimoine (). / 7 - La valeur nette comptable d'un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et
Source officiellePage 3 sur 42