Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6628a170b2cb67000826a485
23 avril 2024
23 avril 2024
[V] [S] Représenté par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS Mme [H] [S] épouse [W] Représentée par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8ec
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Un acompte de 15000 euros est alors versé par chèque de la SAS Collin à la Sarl 3-T, sans imputation déterminée sur l'un ou l'autre des chantiers.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02596_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Vertes Collines a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 1er juin
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02030_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCCV Les Collines d'Orsay a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du maire d'Orsay du 31 octobre 2018
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa64be64d7e5102450cc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Team Colin, au paiement d'une somme de 750 euros au syndicat, en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - en ce qu'elle a condamné la société Team Colin, au paiement d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070b
24 mai 2013
24 mai 2013
ARRET No 13/ 148 du 24 Mai 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Colin Z...- X...
Source officielleChambre 1-8
68f081356232792c46835ca6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LES COLLINES D'ANTIBES représenté par son président en exercice M.
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fb56c9f0d0f8b6f143
27 avril 2023
27 avril 2023
VCF/LL [F] [T] C/ SAS STELLIUM IMMOBILIER SCI LES SEPT COLLINES Expédition et
Source officielleService des Référés
66863cfeb1dbbe3bae6002d2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[E] et [D] [F] de leur demande de dissolution de la Sci Collins ; - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
22 juin 2011
IMMEUBLE LES COLLINES DU SCUDO LOT 36 Y... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Noël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92934
28 septembre 2015
28 septembre 2015
X...de l'ensemble de ses demandes, de même que celle formée par la SARL COLIN CARBURANTS au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Le 6 mai 2014, M.
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fa56c9f0d0f8b6f141
27 avril 2023
27 avril 2023
VCF/LL [H] [M] [B] [T] épouse [M] C/ SAS STELLIUM IMMOBILIER SCI LES SEPT COLLINES
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01534_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
B avait intérêt et était recevable à demander l'annulation de l'arrêté du 3 octobre 2019 qui refuse d'accorder à la SARL Les collines du Golfe un permis d'aménager.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624e
11 mars 2002
11 mars 2002
VIAFRANCE a confié à la SA COLIN les travaux de gros oeuvre et à la SNC SCREG OUEST les terrassements et remblais.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
677e1634dbb9bd42de09fb94
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXPRO, JCP d'[Localité 1] le 18 Janvier 2024 Appelants : Monsieur [D] [R], représenté par Me Gaël COLLIN de la SELARL COLMAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Monsieur [L] [R], représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b490
21 février 2008
21 février 2008
CRGI COLLIN ET REVEL GESTION IMMOBILIÈRE, S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07a
16 mars 2011
16 mars 2011
C/ LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES COLLINES DE SCUDO LOT 36 COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean-Noêl X...
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a40
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny COLIN
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd8bbd03a05db96513d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Y] [G] à payer au Syndicat des copropriétaires de la résidence La Colline, représenté par son syndic la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
étaires de la résidence Réginellac/M. Stéphan X
6253cd79bd3db21cbdd937a3
30 novembre 2016
30 novembre 2016
I. les collines de Sainte-Marie et M.
Source officiellePage 3 sur 885