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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fc
5 juin 2014
5 juin 2014
de vente portant sur des locaux à usage de bureaux sis à Paris 12e comprenant un lot consistant en une boutique au rez-de-chaussée avec accès au sous-sol ainsi que plusieurs lots correspondant à des boxes
Source officielleChambre sociale
680b18e398bcafcb3a63e0bf
24 avril 2025
24 avril 2025
04/2025 N° RG 24/01594 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRZT FM / ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : 24/04/25 à : - BOELLE
Source officielleChambre 1-4
5fdc031d531f8c2755663aa1
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Plusieurs boxes étaient gravement endommagés, dont ceux loués à [N] [J], à l'E.U.R.L.
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd7019266
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Monsieur [V] [I] du Cabinet BOELS ZANDERS liquidateur à la faillite de la société SCHEUTEN SOLAR HOLDING B.V S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56981a7b805de12b42f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le bailleur produit des quittances indiquant plusieurs boxes numérotés qui recoupent ses affirmations.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00339_20220826
26 août 2022
26 août 2022
l'arrêté du 12 juillet 2018, par lequel le maire de Gambais a délivré un permis de construire PC 078 263 18 M 0016 au groupement foncier agricole ( GFA) Kadessia pour, d'une part, la réalisation de boxes
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbd8a85971c3ac20060
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Architectes pour la maîtrise d''uvre, assurée par la société Mutuelle des Architectes Français, - la société Piantoni en charge du lot gros-'uvre assurée par la société Axa France Iard, - la société Borel
Source officielle1re chambre 2e section
650d316371dfcd83182014e8
5 septembre 2023
5 septembre 2023
07 Avril 2022 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES SUR SEINE N° RG : 1121000972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Ondine CARRO Me Céline BORREL
Source officielleChambre 4-8
63465902c024d1adffef7447
11 octobre 2022
11 octobre 2022
07814 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGFM6 Association [3] C/ [9] Copie exécutoire délivrée le : 11/10/2022 à : - Me Xavier DULIN, avocat au barreau de Paris - Me Jean Victor BOREL
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
660f951aa40f8b0008cb79b5
3 avril 2024
3 avril 2024
Jugement rendu le 21 Janvier 2022 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/000606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Céline BORREL
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0fcdc6046d4795b351
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A compter du 1er avril 2018, la société EFBM a utilisé huit autres boxes, côté fumier, dont elle prétend qu'ils sont venus en substitution des onze boxes initialement loués dans les écuries du bas.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00780_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
2021 par lequel le maire de la commune du Mesnil-Saint-Denis ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de division en trois lots à bâtir du terrain cadastré section D n° 156 situé 12 avenue de Bonnelles
Source officielleChambre 1-10
68676bd0fdaf41a8356be5df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S'agissant des boxes, il propose une indemnisation forfaitaire de 2 420 € l'unité, soit un montant global de 21 780 €.
Source officielle4e chambre
615e0ccac25a97f0381f4aef
9 février 2015
9 février 2015
[B] [J] un contrat de location de boxes (avec pâtures et dépendances) pour une durée de 5 ans ferme, à partir du 1er septembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb54
10 janvier 2012
10 janvier 2012
.-73350 BOZEL sans avoué constitué Mme Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f52
18 mai 2000
18 mai 2000
Y... par Maître QUIGNON Avoué Assistée de Maître DEBARBIEUX BONNEL, avocat au barreau de ARRAS Monsieur X...
Source officielleChambre 1-5
69d9e460cdc6046d47d9d4b3
10 avril 2026
10 avril 2026
cave litigieuse. ' Se rendre sur les lieux pour effectuer tout constat utile, notamment en présence du géomètre expert ayant réalisé le plan annexé à l'acte de vente du 4 octobre 2016 (SCP POUSSARD BORREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299b
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 28 Juillet 1971 à TOULOUSE (31000) ... 20000 AJACCIO non comparant, ayant pour avocat Me Fabienne BOIXEL-SANNA, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6036944881626136e84429db
1 octobre 2015
1 octobre 2015
de 13 m², pour abriter des voitures, d'une surface utile pondérée totale de 91 m² ; qu'il a été constaté qu'un des boxes était squatté ; Considérant qu'eu égard à la dégradation des boxes, il n'est
Source officiellePage 3 sur 63