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1 553 résultats pour « Bordener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6a0ffb75cdc6046d478a76b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01083_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Par une décision du 7 octobre 2020, le maire de Bordères-et-Lamensans a rejeté le recours gracieux formé par Mme D... et autres contre cet arrêté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94773

Appel

24 septembre 2019

24 septembre 2019

C... épouse DEMUYTER Représentant : Me Francis BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65b0b7ef8d0ccf000877e392

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

anciennement HYC AUTO, prise en la personne de son gérant monsieur [X] [Y] Représentant : Me Djibril NDIAYE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [S] [W] Représentant : Me Guillaume BORDET

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91d9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

° RG 23/08738 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLRLN [C] [F] C/ [R] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence FILIO-LOLIGNIER Me Guillaume BORDET

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42bc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb9092425a7000825839d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DIGITAL CLASSIFIEDS FRANCE Représentant : Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2eda4cdc6046d470d547e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02295 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BON2V [N] [F] C/ CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Guillaume BORDET

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d85857dd64cbdaa36c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

LAGEAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Linda SENNAOUI Me Guillaume BORDET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42b6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42b9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6e444bf0d1935aef998

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Agathe SABATIER, avocat au barreau de TARASCON Appelant Monsieur [X] [I] représenté et assisté par Me Guillaume BORDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb64bd3db21cbdd8d5e2

Appel

2 février 2011

2 février 2011

cour : Jugement rendu (e) le 26 Mars 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 00231 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc BORTEN

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CA

Chambre 3-2

642fb561cece1704f5747367

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

O'MARKET C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Guillaume BORDET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

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CA

Chambre 1-6

664452c5b94eb60008b3d2d3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DU 18 AVRIL 2024 N°2024/121 Rôle N° RG 22/13058 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDEX [U] [N] C/ [W] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BORDET

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

627ca6ec4781dc057dee79b6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[T] à payer à la société Caisse de crédit mutuel de Bordeux Nansouty la somme de 45 990.48 euros, assorti e des intérêts au taux légal à compter du 17 janvier 2018, au titre d'une créance antérieure au

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CA

Chambre 1-11 référés

62833c085a52a8057d9917e9

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

RENOV DECO C/ [G] [U] LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Françoise BOULAN - Me Guillaume BORDET -Madame LA PROCUREURE

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CA

4e Chambre A

6162a737f901d4f689722e05

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

épouse [C] C/ Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SARL CABINET BERTHOZ Grosse délivrée le : à : la SCP ROUSTAN-BERIDOT la ASS BORDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c82

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Il a fait attraire en intervention forcée et garantie devant la Cour, le brasseur INTERBREW devenu INBEV FRANCE appel pendant, ainsi que le CABINET BORDEYNE S.A.R.L., rédacteur de l'acte de vente du fonds

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160849

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

le président de la communauté d'agglomération du Grand Tarbes à sa demande de communication de la liste à jour des entreprises ayant fait acte de candidature pour s'installer sur la ZAC Ecoparc de Bordères-sur-l'Echez

Source officielle