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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94960
22 juin 2020
22 juin 2020
N... à la SARL Baillif Carrosserie représentée par Mme P...
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f480
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement rendu (e) le 06 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00489 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b47
30 novembre 2015
30 novembre 2015
X...explique qu'il s'est arrêté à ce magasin à son retour de Baillif, en dehors de ses heures de travail. S'il reconnaît quelques propos injurieux, à l'égard de M.
Source officielleAvis
CADA:20161957
9 juin 2016
9 juin 2016
registre des préemptions entre 2005 et 2008 ; 2) le rapport d'enquête complet (rapport, conclusions et annexes) concernant la dernière révision générale du POS (devenu PLU) ; 3) les délibérations qui ont balisé
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163edbb9bd42de09fc00
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ETUDE BALINCOURT Grosse délivrée le 07 JANVIER 2025 à : - Me DESMOTS - Me JONZO - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f237
7 mars 2012
7 mars 2012
02 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 10/ 00092 Copies exécutoires délivrées à : Me Béatrice BONACORSI Me Olivier BAGLIO
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53f8361df277dc59873
19 avril 2022
19 avril 2022
DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : SARL RAPHIE APPART' HOTEL SAINTE MARTHE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BAGLIO
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01086_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
publique territoriale depuis 1987 et titulaire du grade d'agent de maîtrise des établissements d'enseignement à compter du 1er novembre 2017, occupait depuis 1995 le poste de chef cuisinier au lycée Baggio
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf9
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Jugement rendu (e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00218 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier BAGLIO
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b751
20 décembre 2012
20 décembre 2012
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE Me Bruno MION avocat au Barreau de BREST Me Olivier BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a1
2 juin 2015
2 juin 2015
née le 29 Avril 1974 à LA GUERCHE DE BRETAGNE (35130) ... 35130 RANNEE Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Rodolphe Y...
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973622ccdc6046d476985c2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
ENTREPRISE [7] Grosse délivrée le 19 JANVIER 2026 à : - Me EL MABROUK - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 JANVIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d97
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9b
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9d
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 02
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a489
12 mars 2008
12 mars 2008
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 69800 SAINT PRIEST représenté par Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BAGLAN
Source officielleChambre civile 1-7
68edd8ed87178132e193501e
11 octobre 2025
11 octobre 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Marie-Emeline BAILLIF
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90231
4 février 2013
4 février 2013
X...a reconnu avoir consommé un paquet de M & M'S et une bouteille d'eau de marque CHANFLOR devant le directeur du magasin MATCH à BAILLIF et M.
Source officielle11e Chambre A
6162d32f70d46c7f95e826d6
22 juin 2012
22 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2012 N° 2012/ 358 Rôle N° 11/19288 GIE BALICCO SARL GASTRO FOOD CANNES SNDA ANTIBES SNDA CANNES SARL
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163edbb9bd42de09fc06
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRANSPORTS [D] [H] Grosse délivrée le 07 JANVIER 2025 à : - Me GAULT - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 07 JANVIER
Source officiellePage 3 sur 12