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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
634f95c9b5afe5adfff28b3a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE Représentant : Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY S.A.
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda88b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, SAS, dont le siège est [Adresse 1]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bertrand NAUX de la SELARL BNA, Plaidant
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370f68c0355000835f909
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INDIGO PARK, représentant : Me Bertrand MERVILLE de la SCP LA GARANDERIE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 - N° du dossier 11099 Intimé : Monsieur [T] [V
Source officielle1ère Chambre
64eedccfbb2c32d969d35413
29 août 2023
29 août 2023
de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 COMPAGNIE D'ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd1
15 mai 2008
15 mai 2008
Thierry X... n'a pas comparu devant le premier juge.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c9d
18 janvier 2002
18 janvier 2002
N° : 2 B 99/01216 Minute N° 2 M 02/0061 Copie exécutoire aux avocats Me Thierry CAHN, Me Julien ZIMMERMANN Le 18/01/02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892ce
19 septembre 2007
19 septembre 2007
No 06/05427 AFFAIRE : Bertrand X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65b0be6f8d0ccf000877e67f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 23/01394 rendue par le Juge aux affaires familiales de [Localité 1] le 19 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [U], représentée par Me Thierry
Source officielleETRANGERS
63da136fb78bc005de6ccf02
27 janvier 2023
27 janvier 2023
LE PREFET DU NORD M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa5
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Thierry X... C/ Mme Carole Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87428
9 décembre 2004
9 décembre 2004
BERTRAND (Cabinet LAMY LEXEL), avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
FAITS et PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le 29 février 2008, M Thierry Z... a prêté son véhicule à son fils mineur, Jean-Eudes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9333e
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Thierry X... M. Fabrice Y...
Source officielleChambre Premier Président
642e75f78b510604f5bc1fa8
5 avril 2023
5 avril 2023
date du 18 janvier 2023 DEMANDERESSE : Sarl AMEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Sarl BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f44
2 mars 2018
2 mars 2018
Une négociation s'est engagée avec le Groupe Bertrand, en particulier avec la SAS OB Holdind dont dépend la SARL 78 [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4a
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Dans sa séance du 12 décembre 2001, la Commission de recours amiable a rejeté les deux contestations de Monsieur Thierry X....
Source officielleETRANGERS
6364bb90e405357f749eaa11
2 novembre 2022
2 novembre 2022
cour INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand
Source officielleETRANGERS
6364bb91e405357f749eaa13
2 novembre 2022
2 novembre 2022
cour INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand
Source officiellePage 3 sur 32