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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67061e22fde28ee420711033
8 octobre 2024
8 octobre 2024
2022 un document intitulé 'état des risques et pollutions' qui comporte trois tableaux dont le troisième, « état des risques complémentaires (Géorisques)' répond 'oui' aux questions : « Présence d'un AZI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9504a40f8b0008cb762f
4 avril 2024
4 avril 2024
EL AZM PATRIMOINE, représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque: E1219 S.A.R.L. JJMS, représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a825
28 novembre 2007
28 novembre 2007
MARSEILLE INTIMÉE : SA GAY FRERES DORGAY prise en la personne de son représentant légal en exercice Zone Industrielle du Mont Blanc 74105 ANNEMASSE CEDEX représentée par la SELARL REIRA TRYSTRAM AZMA
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb4
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté de Me Hayat AHMED, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sihane AZZI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04145_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mars 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Azami, pour l'association
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875cfdfde5caae99bd0ce
9 avril 2025
9 avril 2025
LACAZE IMMOBILIER SAS immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro 325 446 193 [Adresse 1] [Localité 9] Ou encore : [Adresse 4] Représentée par Me Manuel RAISON et plaidant par Me Anhaï AZMY
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d429
29 septembre 2010
29 septembre 2010
: Jugement rendu (e) le 24 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00076 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice PETIT Me Khaled AZZI
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de47676b73dd81b96fbc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 6] (MALI) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 substitué à l'audience par Me Adèle AZZI
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb9
13 avril 2018
13 avril 2018
Représentée par Me Manuel RAISON de la SELARL Société d'exercice libéral RAISONCARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 Assistée sur l'audience par Me Anhaï AZMY BARTOLI, avocat au barreau de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04406_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
du projet était situé hors des zones inondables dans le plan de prévention du risque inondation (PPRI) approuvé le 9 février 2001 par arrêté préfectoral, ainsi que dans l'atlas des zones inondables (AZI
Source officielle4eme Chambre Section 2
6785fda0e1c1941b1ee9806b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AZAIS SECTION ACTIVITES DIVERSES [F] [K] C/ S.A.S.U.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcf7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
AZAIS CONFIRMATION Grosses délivrées le à Me Nicolas MATHE Me Emmanuelle DESSART REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcc147ef4d642d3759d
25 juillet 2025
25 juillet 2025
/07/2025 ARRÊT N°25/220 N° RG 23/04164 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P3FK CGG/ACP Décision déférée du 25 Octobre 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse ( F21/01384) JP AZAIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035152a5524d041399750dc
22 juin 2016
22 juin 2016
613 00031, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 3] Représentées par Me Manuel RAISON et assistées à l'audience de Me Anhaï AZMY
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968e3c2cdc6046d47648270
14 janvier 2026
14 janvier 2026
VII transfer » autorisée par la High Court of Justice de Londres suivant ordonnance en date du 25 novembre 2020 [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Manuel RAISON et plaidant par Me Anhaï AZMY
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60326ea38dde3fa31d390ffd
31 janvier 2018
31 janvier 2018
leur Mandataire Général pour les opérations en France, la société LLOYD'S FRANCE SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Manuel RAISON, avocat postulant et Ayant pour avocat plaidant Anhaï AZMY-BARTOLI
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
isulter, comme cela résulte des mentions du procès-verbal d'instruction, Que dans ces conditions le jugement déféré sera confirmé en tant qu'il a déclaré les deux prévenus coupables de ces faits, Sur la aZmdation
Source officielle1ère chambre
697c5e04cdc6046d47392e49
29 janvier 2026
29 janvier 2026
des sols : aléa moyen - Séismes : 3 - MODEREE - Localisation située dans un territoire à risque important d'inondation: Non - Location exposée à un Atlas (sic) de Zone Inondable : Oui Nom de l'AZI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01331_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Si les requérants se prévalent de l’atlas dynamique des zones inondables (AZI) réalisé par le Syndicat mixte d’aménagement de la vallée de la Durance (SMAVD) en janvier 2021 pour remettre en cause les
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca8374781dc057dee7b24
11 mai 2022
11 mai 2022
D'ESSONNE Société anonyme à conseil d'administration immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 382 506 079 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Manuel RAISON et plaidant par Me Anhaï AZMY-BARTOLI
Source officiellePage 3 sur 4