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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d69a
8 février 2011
8 février 2011
En ce qui concerne les faits afférents à l'outil de gestion informatique, il ressort des termes de l'attestation de monsieur G..., prestataire de services auprès de la société Axe Diffusion, que monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bd
8 février 2011
8 février 2011
En ce qui concerne les faits afférents à l'outil de gestion informatique, il ressort des termes de l'attestation de monsieur G..., prestataire de services auprès de la société Axe Diffusion, que monsieur
Source officielleChambre des Rétentions
67fde8399b68debe44f7e8ff
13 avril 2025
13 avril 2025
Nous, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel
Source officielleChambre des Rétentions
6971f5b5cdc6046d4739b583
21 janvier 2026
21 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 15h06 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64364d5b29c3df04f589a584
11 avril 2023
11 avril 2023
N° Portalis 35L7-V-B7F-CD3A7 NOUS, Stéphanie GARGOULLAUD, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Axelle
Source officielleChambre des Rétentions
66ab2525ba731fad7dd35512
31 juillet 2024
31 juillet 2024
détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h51 Nous, Carole Chegaray, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
62a97954c8dc0d05e55427b8
15 avril 2022
15 avril 2022
[L] de l'ensemble de ses demandes, La SELARLU Axess avocats expose que : - M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecd0
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielle12e chambre
64cc95960fec5dd96933fa62
3 août 2023
3 août 2023
WILLY, représentant : Me Axel DAURAT de la SELARL SELARL GRIMALDI ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162f6f6b807dfe813d29774
5 octobre 2011
5 octobre 2011
[E] a signé l'ordre en qualité de directeur général pour la société Axe expansion; Que le 13 mars 2008, la société Axe expansion a émis une facture de 14.352 € TTC, à échéance au 26 juin 2008, pour une
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b9237b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
° N° RG 25/00073 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEHY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h14 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92381
8 janvier 2025
8 janvier 2025
° N° RG 25/00055 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEF4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 janvier 2025 à 10h43 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès
Source officielleChambre des Rétentions
668cd24bbbc9a118c6c63fa5
7 juillet 2024
7 juillet 2024
détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 15h45 Nous, Brigitte Arnaud-Petit, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163e38cfeacceebf034a979
4 juin 2010
4 juin 2010
production s'est révélé déficitaire et les parties ont été en désaccord sur les comptes tandis que la SA CARRERE GROUP aurait cédé depuis décembre 1997 ses droits dans la coproduction à une société AXEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35de83146e04f531ecc8
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02158_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La SAS Aaxen exerce une activité de société holding ainsi que de prestation d’assistance et de management de projet.
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f50f66d9c033b9238d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 05 janvier 2025 à 11h54 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officielleChambre des Rétentions
66ab2525ba731fad7dd35510
31 juillet 2024
31 juillet 2024
détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h53 Nous, Carole Chegaray, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f50f66d9c033b92383
8 janvier 2025
8 janvier 2025
° N° RG 25/00052 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEFY (4 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 janvier 2025 à 11h25 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f59
23 février 2016
23 février 2016
FAITS ET PROCÉDURE, La SARL Axeo Laval, dont M.
Source officiellePage 3 sur 86