GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 02 juin 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, M. Yann BOUCHARE, Président de chambre M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 05 Juillet 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Date de clôture de l'instruction : 30 Novembre 2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Septembre 2022 Date de mise à disposition : 27 Octobre 2022 Audience tenue par Aurore

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Michel WACHTER, Conseiller en remplacement du Président empêché, et par Aurore

Le 23 mars 1993, les différents contrats d' assurances suivants ont été souscrits auprès des ACM : AURORE 2000, multi- risques propriétaire, par la SCI AXESTEV, ACAJOU PRO multi- risques commerçant,

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Aurore

l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/342192 DEMANDEUR Monsieur [C] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Comparant en personne, Assisté de Me Ashvane FOWDAR, substituant à l'audience Me Aurore

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 08 Juillet 2025, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Localité 1] ([Localité 1]) comparant en personne, assisté de Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0016 INTIMEE SAS PENELOPE venant aux droits de la société CC TEAM AURORE

, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 février 2022 en audience publique devant la cour composée de :

2022 RG :21/01801 [B] [D] C/ Société NORFI - CAISSE REGIONALE NORMANDE DE FINANCEMENT Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me Georges POMIES RICHAUD - Me Aurore

délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Aurore

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président Anne-Laure MEANO, président Aurore DOCQUINCOURT, conseiller

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2025, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 26 Mai 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Camille Travers, avocat au barreau de Paris, toque : D1234 INTIMÉ Monsieur [G] [B] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté et assisté de Me Aurore