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672 résultats pour « ARNAUD Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6349000563d497adffda411c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 22/03307 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POWX APPELANTE : Mme [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f58d6ea26f688da8b9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F22/01238 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 20 Mars 2024 Appelante : Madame [L] [H], représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e7

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

BEAUBOURG Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représentée par Me Richard KUPERMAN de l'Association KUPERMAN- ARNAUD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680b18d698bcafcb3a63e043

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ELITHIS SOLUTIONS, inscrite au RCS de Dijon sous le n°444 782 015, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e2

Appel

9 août 2010

9 août 2010

ST OUEN EN CHAMPAGNE Représentant : Me Laurence PAPIN-ROUJAS (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Madame Carine Z... liquidateur amiable de l'ASSOCIATION CANTINE SCOLAIRE ... 72540 ST CHRISTOPHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9108d

Appel

6 février 2014

6 février 2014

représentée par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Jean Philippe A...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89817

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Elle a établi une liste des personnes dont le licenciement était envisagé à fin juin 2004, sur laquelle figurait Monsieur Christophe X....

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CA

5ème Chambre

6707704481e733ee269830bd

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 21] [Adresse 26] [Localité 16] Représenté par Me Arnaud DELOMEL, Plaidant/Postulant, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91427

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

et Monsieur Arnaud A... demeurant...

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc20bdcdc6046d47e104ab

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/09918 APPELANT Monsieur [A] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92220

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Christophe X... en a reçu notification le lendemain. L'expert judiciaire a établi son rapport le 29 décembre 2014.

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5a

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

Le 21 février 2000, Madame X...donne de nouveau naissance à un enfant prénommé Arnaud dont la filiation paternelle n'est pas établie.

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CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d0

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Christophe Y... doivent être considérés comme prescrits.

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CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e3

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Représentés tous deux par Me Karima TAOUIL de la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL BARANIACK DEWINNE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 Assistés sur l'audience par Me Arnaud MONIN, avocat au

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Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae7

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

sous le no 07/00072 RETRAIT DU RÔLE ARRÊT DU 29 Mars 2011 APPELANT : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS SEVRE LOIRE HABITAT 34 rue de Saint Christophe

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CA

1re Chambre C

6034cfddfd6307ba1203228f

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

APPELANTE LA SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION HÔTEL SAINT-CHRISTOPHE dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau

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Chambre Sociale

635a2168c549ea05a7cd2bd2

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PLASTIQUES VAL DE LOIRE, demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] INTIMEE représenté par Me Sandrine ARNAUD, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE, Président de chambre, Magistrat

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d824e704a005d1ed7107

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

35L7-V-B7G-CF67M Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 31 Mai 2022 -Président du TJ de [Localité 4] - RG n° 21/01634 APPELANTE Mme [I] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud

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CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ec2

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Représentée par Me Jeanne A... de la SCP SCP Jeanne A..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Arnaud B... de la SELARL Pech de Laclause - Bathmanabane & Associés, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932ec

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Mandataire de Maître Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Christophe ... 97400 SAINT-DENIS Maître Christophe Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE ...

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