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8 617 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00062_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

comprend, dans un rayon de 300 mètres, trois commerces de détail alimentaire, deux boucheries-rôtisseries, un chocolatier, un supermarché, un caviste, trois magasins de prêt-à-porter, un opticien, une parfumerie

Source officielle

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CAA

2ème chambre

DCA_21PA00182_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

La société par actions simplifiées (SAS) Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty Free Paris, exerce une activité de commerce de détail, de parfumerie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02999_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

La société par actions simplifiées (SAS) Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty Free Paris, exerce une activité de commerce de détail, de parfumerie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA05170_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

La société par actions simplifiées (SAS) Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty Free Paris, exerce une activité de commerce de détail, de parfumerie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03295_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

B a sollicité un visa de long séjour en qualité d'étudiant afin de poursuivre une formation " conduite de production de plantes à parfum aromatiques et médicinales " au centre de formation professionnelle

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134008

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

revanche que les autres dossiers sollicités comportent un grand nombre d'éléments nominatifs sensibles, notamment sur l'opinion politique des personnes, et portent sur une période encore très récente, parfois

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d96965187a

Appel

17 août 2023

17 août 2023

a abouti à son inaptitude et à son licenciement ; - qu'en effet il n'existait plus dès lors de frontière entre la vie privée et la vie professionnelle de 'ses employeurs' et qu'en outre elle était parfois

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc2895

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[S] [Y] passait derrière elle et lui mettait la main aux fesses, la pinçait, la chatouiller ou lui touchait sur le coté dans les côtes, que parfois, il la bloquait à la plonge en arrivant derrière elle

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69fc28cacdc6046d47e2cb22

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il a en effet été constaté que vous chargiez dans votre véhicule personnel et même dans un camping-car des matières et objets déposés en déchetterie et ceci parfois à la vue même des usagers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7165cdc6046d47743d68

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

reconnue en maladie professionnelle, traitée chirurgicalement, consistant en des douleurs résiduelles et une raideur du rachis dorso-lombaire dans tous les plans, chez une assurée devant effectuer parfois

Source officielle
CA

Surendettement

68edd8fc87178132e193511a

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Au soutien de ses prétentions, Mme [Y] [G] fait valoir en substance : - qu'elle ne s'est pas présentée devant le juge des contentieux de la protection parce qu'elle était en dépression post partum ;

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b953

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[E], photographe, et même parfois conduit par Mme [S] comme chauffeur.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

678f381f06f4e91c5f36c38c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

et de préjudice, notamment financier ainsi qu'un vécu persécutoire, sans critique de ses idées délirantes, outre un vécu de complot évoluant depuis plusieurs années, avec une participation affective parfois

Source officielle
CA

ETRANGERS

680723e09db5bb5c624d2e9f

Appel

19 avril 2025

19 avril 2025

Si les condamnations antérieures concernaient parfois des infractions en rapport avec un séjour irrégulier, elles intéressaient aussi des atteintes au bien, tels que des vols aggravés et des recels, parfois

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fde8b82b0b7f16103a061e6

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

MOTIFS DE LA DÉCISION Il convient tout d'abord de préciser, compte tenu du dispositif des conclusions de la société Elior visant parfois la procédure de sauvegarde parfois de redressement judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f53

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

médical du 22 décembre 2017 aux termes duquel le patient présentait encore des difficultés à se représenter ses troubles, présentait ces derniers temps un comportement inadapté, tenait un discours parfois

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bcf8eda960fba78b271

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Plus précisément, l'inspecteur note (page 9) qu'il ressort de cette enquête que la confrontation avec les autres services, parfois âpre, était plus dure à gérer seul et que [C] [W] s'était occasionnellement

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CA

Rétentions

67ff39c9303a1b38839f7d3d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Je n'ai pas de papier, parfois je travaille dans les chantiers, parfois dans les restaurants et parfois je revends des choses. J'ai de la famille en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e8

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Les postes de travail mentionnés dans le contrat étaient parfois identiques, même si le salarié remplacé n'était pas le même, parfois différents.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d5e8f5cdc6046d477b9f42

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [L], agent de sécurité salarié de la société [2] qui exploitait un fonds de commerce de parfumerie, a chargé Mme [O] [C], avocate au barreau de Paris exerçant au sein de la Selarl [1] (la Selarl [1

Source officielle