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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67061e2dfde28ee42071108d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Mme [W] [X] les sommes de : -15 000 euros au titre des pertes de revenus, -12 380,57 euros au titre des frais de départ, déménagement, ré-emménagement, -415 euros au titre de la disparition des plaques
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d819e704a005d1ed7095
19 avril 2023
19 avril 2023
[Z] [A] (rapport page 6) ; S'agissant de l'état dégradé des solives, celui-ci résulte des écoulements d'eau à travers les planchers et M.
Source officielleAvis
CADA:20163104
8 septembre 2016
8 septembre 2016
d'alignement de cette route ; 2) l'arrêté municipal approuvant le plan d'alignement.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01982_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'université Pierre et Marie Curie a conclu, le 4 juin 2015, un marché subséquent à cet accord-cadre avec la société Travel Planet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Constat sur la radiographie pulmonaire et le scanner thoracique d'épaississements pleuraux et de plaques calcifiées bilatérales. Syndrome restrictif à -20% .
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Poignées de portes et plaques en verre. Cadres meublants en verre. Vitres et vitraux.
Source officielleTARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a143a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[P] a déclaré deux maladies professionnelles en lien avec une exposition à la poussière d'amiante, à savoir une pleurésie exsudative et des plaques pleurales. Le 12 juillet 2017, M.
Source officielleChambre 1-1
6364ba24e405357f749ea4b6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
APPELANTE La SARL PLANETE JARDIN, prise en la personne de son gérant en exercice M.
Source officielle1ère Chambre
66162bda99851e0008f1e546
9 avril 2024
9 avril 2024
endroits des défauts de planéité des plaques de plâtre.
Source officielle1ère Chambre
62ff284565816bc563602c0b
18 août 2022
18 août 2022
Le diagnostic d'une sclérose en plaque était alors finalement posé et confirmé le 25 juin 2001.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65ff2313f20008a52583
16 avril 2024
16 avril 2024
[H] a passé un scanner thoracique grâce auquel ont été objectivées des « plaques pleurales ». Elle estime que les plaques pleurales avaient été diagnostiquées dès le 23 décembre 2010.
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ed78c0355000835f7fb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle soutient donc qu'il n'y a pas eu d'erreur lorsque était mentionné un prix unitaire correspondant à une plaque.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935cd
7 septembre 2016
7 septembre 2016
professionnelle, qu'il s'agit en effet d'affichages temporaires au moyen de lettres autocollantes se distinguant d'une plaque fixée à demeure.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17535d
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Ces éléments décrits sont donc en relation avec sa maladie inflammatoire, la sclérose en plaque.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f25c2cfc5a084ac8e7
9 avril 2024
9 avril 2024
elle n'est tenue que d'un simple repérage visuel sur les matériaux et produits accessibles sans travaux destructifs, la toiture non accessible a été exclue du champs du diagnostic, la présence de plaques
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b67
29 octobre 1998
29 octobre 1998
Les plaques de marbres devaient, par ailleurs, être emballées par la société ATAIDE FERREIRA en caisses de bois à claire-voie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b008
28 mars 2008
28 mars 2008
Certes, comme le souligne la société ASCOMETAL, il ressort de la littérature médicale que les plaques pleurales, sont classiquement considérées comme asymptomatiques.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
13 février 2024
S'agissant des prestations de rebouchage des cloisons en plaques de plâtre situées au droit du passage des canalisations d'alimentation des faux-plafonds rayonnants : 9.
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca9413110008238667
19 avril 2024
19 avril 2024
baisse des volumes de ventes de plaques Thermotuse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a767
31 janvier 2008
31 janvier 2008
BAULAND & GLADEL ès qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la SAS FITECH ... 63000 CLERMONT-FERRAND non représentée MUTUELLES DU MANS ASSURANCES ...
Source officiellePage 29 sur 674
Planque, Cindy
26/08/2026
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LA PLANQUE
11/08/2026
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Castelli Pizze, LA PLANQUE
Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster
09/08/2026
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LAUWIN PLANQUE IMMO
05/08/2026
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PLANQUEEL, Thibaud
30/07/2026
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