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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale TASS
65e2cf4096956c000862c903
18 octobre 2023
18 octobre 2023
étant pas opposées, devant Monsieur Jouve, président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur JOUVE, Président de chambre, Madame COLIN
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a534dc79f9f0614fb4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
1971 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Frédérique FARGUES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 Plaidant : Me Valérie Colin
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45e
13 février 2008
13 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e09c
1 juin 2011
1 juin 2011
2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE, conseiller -Danièle COLLIN-JELENSPERGER
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a8
1 juin 2011
1 juin 2011
2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE, conseiller -Danièle COLLIN-JELENSPERGER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00469_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
La magistrate a également mis à la charge de l'Etat la somme de 1 600 euros à verser à Me Colin-Elphege en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991,
Source officielle1ère Chambre civile
62c52948a2c423637907960a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
APPELANTE ET Monsieur [D] [L] exerçant sous l'enseigne 'Auto MOINS CHERE', inscrit sous le RCS 792 373 714 de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Vanessa COLLIN
Source officielleChambre 1-2
6312eeee2e6a8e4f13ca613f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
APPELANTS Monsieur [Z] [O] ayant élu domicile chez la société CEPROGIM COLIN SAS administrateur de biens dont le siège social est [Adresse 1] né le 03 septembre 1966 à MARSEILLE, demeurant [Adresse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMHC S.A.S. SAPMMc/S.A
6352366f8c924eadffcc4667
20 octobre 2022
20 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f4472bcdc6046d472eda34
30 avril 2026
30 avril 2026
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0266cdc6046d4757e3c9
23 avril 2026
23 avril 2026
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69621798cdc6046d47d36989
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Clément COLIN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739760cdc6046d476f57ed
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b89c02507c9078dcc2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleChambre Civile
651fa55bc601f08318991751
3 octobre 2023
3 octobre 2023
l'arrêt Mme Nathalie BRUN, présidente de chambre Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme Mélanie SANTIAGO lors du délibéré : Mme Isabelle COLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a419e4ea48318f5aa7c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleChambre 1-8
64a65fbbbbd03a05db9650b4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CLR [C] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien MEUNIER Me Marina COLLIN Me Fabien BOUSQUET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleETRANGERS
63b67729a853827c9026d0bf
4 janvier 2023
4 janvier 2023
alias [K] [P] né le 30 mars 2002 à [Localité 1] (Tunisie), de nationalité tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d2c42a2105dbc59b8d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey COLLIN
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a50f624005e653f3a5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN
Source officiellePage 29 sur 885