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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
67ef6fbe7985d82da296f7c3
3 avril 2025
3 avril 2025
de plancher pourries, révélant la présence d'infiltrations et d'humidité ; * murs crasseux et salis ; * peinture du plafond grisâtre, salie ; * radiateur crasseux, rouillé, dessus dégradé ; -
Source officielle1ère Chambre
64f17efc92dd7fd9692bbca5
31 août 2023
31 août 2023
Trou dans le mur et plaque placo arrachée (') Bureau à droite de l'entrée : première pièce : mur peint, je note la présence de tâches et salissures. Sol en très mauvais état et sale (') ».
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e479
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Il précise que l'estimation de 184 400 euros est une valeur plancher.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5e
29 avril 2010
29 avril 2010
née le 01 Janvier 1937 à OULED SELTANE MAROC ... 59553 LAUWIN PLANQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 7568 du 01/ 09/ 2009 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0b16a1876057df5d230
17 mai 2022
17 mai 2022
[L], à savoir des plaques pleurales, a été causé par la faute inexcusable de la société Meca Stamp ; Fixé à son maximum la majoration de l'indemnité en capital servi par la CPAM de l'Artois à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c2
7 mars 2000
7 mars 2000
Les casinos qui exercent une activité légale et réglementée peuvent encaisser des chèques établis en règlement de plaques et de jetons de jeu.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Monsieur X..., présent aux débats, expose, comme il l'avait fait au cours de l'enquête menée par la Caisse, qu'il devait changer périodiquement des plaques d'amiante garnissant les parois du four.
Source officielleAvis
CADA:20171452
24 mai 2017
24 mai 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Briel-sur-Barse à sa demande de communication du plan
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00297_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Cette chute a provoqué une fracture de l'extrémité distale du radius droit nécessitant une opération chirurgicale avec pose d'une plaque d'ostéosynthèse, suivie de séances de rééducation.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01655_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
; - la responsabilité de la commune de Gonfreville l'Orcher, maitre d'ouvrage des travaux de voirie, est engagée en raison d'un défaut de signalisation ou d'une insuffisance de signalisation des plaques
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M37B S.A.R.L. PLANETE AIRc/S.A
642fb5eecece1704f5747497
6 avril 2023
6 avril 2023
PLANETE AIR c/ S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
5fca635c2ecaa54b7f278a78
3 novembre 2020
3 novembre 2020
[W] était intervenu en qualité d'auto-constructeur (construction du plancher bois au dessus de la cave et aménagement du rez de chaussée), les désordres sont consécutifs à la construction du plancher bois
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fd975fe25a03c639bc744d7
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Concernant l'usage personnel des bons « Planet Sushi », Mme [C] conteste avoir commis la moindre faute.
Source officielle1ère Chambre
659e48985537980008847344
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 5 février 2015, la société Hastoy a adressé au Bureau Veritas une fiche technique intitulée "plans de pose des planchers hourdis RDC et R+1" assortie de plans de pose.
Source officielleChambre 2 A
64379da19477fe04f5cc63b6
12 avril 2023
12 avril 2023
En tout état de cause, il y aurait lieu d'infirmer la décision car les prestations de la société Planet Permis se seraient limitées à l'établissement de quelques plans facturés 1 400 euros hors-taxes le
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85f
29 janvier 2008
29 janvier 2008
On retrouve également de petites irrégularités au niveau de la plèvre diaphragmatique des deux côtés (image cerclée sur la planche no 4). Eventuellement à reprendre en coupes plus.
Source officielle2ème chambre
67f5ff2be523525b14ffda26
8 avril 2025
8 avril 2025
Cards à la société de droit Hongrois Otp Bank ; limité à 50 % la responsabilité de la Sas Planet Cards ; condamné la société de droit Hongrois Otp Bank à payer à la Sas Planet Cards la somme de 83
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01984_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'université Paris IV a conclu, le 4 juin 2015, un marché subséquent à cet accord-cadre avec la société Travel Planet.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f9
6 mai 2014
6 mai 2014
RG N : 13/ 00770 AFFAIRE : SARL PLANETE OFFICINE C/ Mme Brigitte X... épouse Y..., Mme Véronique ZA...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc375e633183e2ee17b56
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par déclaration du 27 janvier 2022, la société SARL Planet Eden Gym a relevé appel de cette décision.
Source officiellePage 28 sur 674
Planque, Cindy
26/08/2026
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LA PLANQUE
11/08/2026
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Castelli Pizze, LA PLANQUE
Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster
09/08/2026
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LAUWIN PLANQUE IMMO
05/08/2026
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PLANQUEEL, Thibaud
30/07/2026
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