Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec205d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Les deux salariées qui ont été témoins de la scène indiquent pour l'une que 'Mme [B] a alors balancé le téléphone à [V] pas d'une façon très gentille' et pour l'autre que 'nous avons vu Mme [B] jeter le
Source officielle5ème Chambre
65321b689e4ea48318f5b076
18 octobre 2023
18 octobre 2023
PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Organisme CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES COTES D'ARMO R [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrick ELGHOZI de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC
Source officielleRéférés
6629f364dc6faf0009588881
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP DE PERPIGNAN du 12 Janvier 2024 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [V] [H]-[U] né le 10 Mai 1983 à [Localité 10] (CAMEROU) [Adresse 2] [Localité 8] représenté par la SELARL SUI GENERIS
Source officielleChambre 1-11 référés
665968c037809900088654ef
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DEMANDEUR Monsieur [W] [E], demeurant [Adresse 1] (FLORIDE) représenté par Me Virginie KOERFER BOULAN de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Eugenia GENTIL,
Source officielle1ère chambre sociale
696a7485cdc6046d478d083c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[V] et un autre supérieur, qu'en jouant sur sa sensibilité, sa gentillesse et son besoin d'argent on lui a demandé de travailler une ou deux heures de plus et de réaliser 15 à 16 compteurs par jour, ce
Source officielleChambre 1-11 HO
671c865ba2a1858e05800b25
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Son insistance à la rectification de cet élément dans le certificat initial en lien avec une tractation familiale, mettant en jeu ses parents face auquel il a toujours présenté un visage de bon et gentil
Source officielle17e chambre
5fdd8ab869680f353fe0b778
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Tu es gentil de proposer des réservoirs pour trois courses, sauf que tu me diras où on place le réservoir d'une part et d'autre part qui va payer en plus évidemment de refaire tous les plans (sachant de
Source officielle17e Chambre B
6034f60de7a11c23f6e804e6
23 juin 2016
23 juin 2016
La société intimée produit aux débats les attestations régulières en la forme de clientes (Mesdames [Q], [R], [D] et [T] ) qui rapportent la gentillesse de Monsieur [W], que Madame [S] semblait ravie de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60370a789debbea50e754511
19 juin 2015
19 juin 2015
à la Cour : jugement rendu le 06 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 09/10154 APPELANTE Mademoiselle [V] [C] [N] [Adresse 1] non comparante, représentée par Me Laure GENETY
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Gennetay, substituant Me Viney, pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4f
14 novembre 2001
14 novembre 2001
CABINET DE Monsieur GENTIL DOSSIER N X... 01/00388 ARRET N° 329 DU 14 Novembre 2001 C/ X... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE De l'INSTRUCTION APPEL D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdb
18 septembre 2003
18 septembre 2003
AUTO SOLEIL quant à l'existence de travaux "sui generis" ou de "procédés" de facturation ne se rapportant pas à un véhicule déterminé, fait qu'une réfaction sera opéré pour ce montant ; Attendu que
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163c2b71a5f0a71dc3c911f
11 février 2010
11 février 2010
la Cour : ordonnance rendue le 11 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de Bobigny RG n° 09/00641 APPELANT Monsieur [L] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pierre CORNUT GENTILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865f
21 septembre 2006
21 septembre 2006
de son humanité et relève que cette dernière n'a jamais ménagé sa peine respectant scrupuleusement les consignes médicales appliquées à la lettre et respectait ses patients, leur apportant par sa gentillesse
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b92a
19 novembre 2007
19 novembre 2007
représentés par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Plaidant Me Blandine BERGER- GENTIL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b4
26 juin 2008
26 juin 2008
ET : INTIMES Monsieur Henri, Georges, Eugène X... ... 80140 FRETTECUISSE Représenté par la SCP MILLON-PLATEAU, avoués à la Cour Monsieur Jacques, Henri, Omer X... ... 80380 GENTELLES
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0e08c25a97f0381f5191
11 mars 2015
11 mars 2015
qu'il a préalablement identifié, la succession ouverte à son insu, contre l'abandon d'une quote-part de l'actif net successoral, n'est pas un contrat de démarchage mais s'analyse en un contrat sui generis
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df9a
10 mai 2011
10 mai 2011
spéciale à leurs besoins et à leur mode de vie propre » c'est aux pouvoirs publics qu'il incombe de trouver des solutions adaptées à ces nouveaux impératifs et non pas au juge du judiciaire de créer sui generis
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00b
30 mai 2011
30 mai 2011
X... qu'il est un homme honnête, tranquille, gentil et agréable, calme, très amoureux de son épouse, la couvrant de cadeaux, qu'il n'est pas une personne coléreuse, qu'il est incapable d'agressivité ni
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c85
23 juin 2017
23 juin 2017
réservation pour démarchage irrégulier au moment où ils ont signé l'acte authentique, en raison de l'autonomie de ces contrats ; en effet, le contrat préliminaire de réservation, contrat facultatif et sui generis
Source officiellePage 28 sur 81