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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0d
5 mars 2008
5 mars 2008
que ceux qui étaient vendus par CARNIVAR, mais qui établit bien, au présent stade de raisonnement juridique, que FLB DISTRIBUTION vendait et continue à vendre des paquets d' aliments pour chiens et chats
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61609a5354c6ec55cf7101fd
3 février 2014
3 février 2014
Elles ajoutent qu'il nourrissait le chat de [I] [H]. Si la première indique qu'il restait le soir, elle ne l'a pas personnellement constaté.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
société requérante se prévaut également de ce que son projet aura notamment pour effet de réduire le taux d'évasion commerciale vers les pôles extérieurs, notamment de Romans-sur-Isère, Saint-Marcellin-Chatte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01997_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
fragmentation des continuités écologiques, précise que les corridors écologiques de la sous-trame des milieux forestiers ont été identifiés pour les déplacements de la grande et moyenne faune (lynx boréal, chat
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02493_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La seule production d'un certificat médical daté du 30 juillet 2020 indiquant que leur fille B est suivie pour des allergies aux acariens, aux pollens de bouleau, aux graminées, aux chats, aux chiens,
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69df2239cdc6046d47480147
14 avril 2026
14 avril 2026
pour avocat : Me Anne-Sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 Défendeur au recours et défendeur à l'incident Monsieur [L] [M] Monsieur [J] [B] Ayant pour avocat : Me Mohamed CHEHAT
Source officielleCabinet D
62f73e8f43b00e05d4fac730
11 août 2022
11 août 2022
judiciaire de la société, il n'était plus rien dans celle-ci ; que lors de la signature du cautionnement en septembre 2014, il avait comme activité principale la fonction de gérant de l'EURL TAHITI CHEAP
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fadb7603bf88a1884967
17 octobre 2024
17 octobre 2024
S'agissant de CHEAP MONDAY situé [Adresse 1], l'expert objecte à juste titre qu'elle est située hors de la zone de chalandise en cause.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
66ff85c9a4ff9ec259c09852
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03378 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEST
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
l'article 700 du code de procédure civile ; rejeté le surplus des demandes des parties ; ordonné l'exécution provisoire de la présente décision ; autorisé Me Caroline Gerbaud ainsi que Me Atika Chellat
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753daeb05d6bf6564d9f6
9 avril 2025
9 avril 2025
DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03528 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHFAT
Source officielleChambre 4-4
67ef71738d5c08d4a262e6ca
3 avril 2025
3 avril 2025
De telles pratiques tarifaires, contraires a la politique de l'enseigne donnent une image de cherté au magasin.
Source officielle2e chambre sociale
635a21a7c549ea05a7cd2cc8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
A ces fins, l'entreprise a mis à votre disposition des outils de reporting'; 360 Connect, Salesforce et Chatter sur lesquels vous avez été formé et que vous savez utiliser.
Source officielle5ème Chambre
6347ac7b29ffd2adfff4f4b3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
signé avec la société Côté Sud, * le contrat signé avec la société E-import Concept, * le contrat signé avec la société E boutique Concept (Nom Commercial : « Le Coin Plaisir et « Boutique Chien-Chat
Source officielleChambre sociale
69f2ec0ecdc6046d470d2cd1
29 avril 2026
29 avril 2026
Pour contester ce grief, tout en indiquant, dans ses écritures d'appel (page 16), ne pas nier être l'auteur des signatures sur les bons d'chat en cause, Monsieur [A] vise notamment une plainte pénale déposée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0330fe8d588318c1afb6
3 octobre 2023
3 octobre 2023
brutalement les relations contractuelles au mois d'octobre 2019 et que cette situation lui a fait perdre des clients qui se son plaints : les CAVES DU MOROS [Localité 5] ESPACE AUDITION ALIMENT CHAT
Source officielle1re chambre civile
6438f24aa942a604f5e93429
11 avril 2023
11 avril 2023
aux fins de remédier à ses allergies, il importe toutefois d'observer que le certificat du Dr [C] du 20 juin 2019 mentionne que les tests réalisés sur l'intéressée sont positifs pour les acariens, le chat
Source officielle2ème Chambre
64b0e7ecc42a2105dbc59be8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de CHAMBERY en date du 28 Avril 2021, RG 2021F00103 Appelante Mme [X] [E] divorcée [U] née le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT
Source officielleSociale B salle 3
63db65dc04a8de05deba6a44
27 janvier 2023
27 janvier 2023
pour le reporter le 30 juin 2017 sans aucune raison et là encore sans m'en informer.Celle-ci me l'a appris lors de son rendez-vous du 30 juin et m'a également appris que vous l'appeliez« [S], mon petit chat
Source officielleChambre sociale
66baf72df34129bfe1fee656
12 août 2024
12 août 2024
admis devant les membres du comité d'entreprise, le 22 mai 2019 lorsqu'elle a reconnu avoir 'outrepassé ses fonctions en renvoyant une collègue chez elle car elle considérait qu'elle sentait la pisse de chat
Source officiellePage 28 sur 34