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13 480 résultats pour « Planque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

627b556776c5d9057df80042

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

donné, - que l'autorisation aux travaux sollicités par Mme [E] ne peut être donnée que si le refus est abusif, alors qu'en l'espèce elle n'a transmis aucun des renseignements requis et que seule une plaque

Source officielle

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CA

Sécurité sociale

6162c833b820aa60963d846c

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Ainsi, la pathologie est parfaitement circonscrite au côté gauche qu'il s'agisse des plaques pleurales ou du cancer, lequel était plus précisément situé au niveau inférieur du poumon.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62c7ca8bcb8dca058e3e7c9b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Monsieur [I] [H] a présenté des plaques pleurales et une pleurésie exsudative, pathologies inscrites au tableau n°30.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03530_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il y a lieu de mettre à la charge du SDIS de la Savoie la somme de 2 000 euros à verser à la société Planète médicale au titre des mêmes dispositions.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb616cece1704f5747568

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

pleurales non calcifiées dans un contexte d'exposition à l'amiante tableau n° 30 B", y joignant un certificat médical initial du 27 juin 2017 décrivant des plaques pleurales non calcifiées chez un patient

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ff8593a4ff9ec259c09541

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[P] a complété une déclaration de maladie professionnelle pour des plaques pleurales.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecef542d85a267f3c6b1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[T] a déclaré des plaques pleurales en 2019 alors qu'il était retraité depuis 2011.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

660f9516a40f8b0008cb78ff

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

de la plaque et des boulons.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e57f578519f70b5eb84d

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

Les pare flammes des machines de découpe étaient composés de plaques en amiante. Pour changer ces plaques, il était nécessaire de les découper avec une scie manuelle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b639e4ea48318f5b05b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Que lorsque Monsieur [A] le 9 octobre 2019 pose la question sur la vente de cette plaque, que Monsieur [H] [J], en repos, contacté par mes soins par téléphone nous dit que la plaque a été vendue en liquide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91831

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Monsieur Pierre Y..., vous a appelé à l'aide de son talkie walkie pour vous demander de soulever avec la grue des dalles alvéolaires afin de les remettre à niveau (décalage horizontal de 4 cm) sur le plancher

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd93e3cf9f188240e369402

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

[O] dans le cadre d'une expertise préventive indique que la charpente métallique de cet ancien garage est le support d'une couverture composée de plaques de fibre de ciment et de plaques translucides,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236718c924eadffcc466e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le rapport d'expertise du 18 décembre 2013 a conclu à l'existence de plaques pleurales. Le 13 janvier 2014, la caisse a notifié aux ayants droits de M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda6c40aa805a7864c1c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Alors que l'état des lieux d'entrée mentionne une plaque en parfait état, l'état des lieux de sortie note des traces de brûlures, un éclat et des fissures sur la plaque faisant suite à un choc et n'ayant

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CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b542

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Sur la base d'un certificat médical du Docteur B..., en date du 6 septembre 2002, ayant diagnostiqué des plaques pleurales prédominant à droite, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e6dc25a97f0381f5669

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Elle fait observer que le compte-rendu de cet examen fait état de "calcifications pleurales" et non de plaques et considère qu'il n'est pas démontré que la maladie de la salariée est celle désignée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d274

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

René X... est porteur de plaques pleurales diagnostiquées le 8 décembre 2005 alors qu'il était âgé de 66 ans.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00386_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle soutient que : sa chute survenue le 28 février 2019 est imputable au basculement du couvercle en plastique non scellé d’une plaque de raccordement au réseau d’évacuation des eaux pluviales dont la

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd7019062

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il explique avoir verrouillé les deux mâchoires de la pince sur la plaque avec un levier de sécurité et précise qu'alors qu'il était monté sur le bac de plasma pour positionner correctement la plaque à

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CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f96

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

; Condamne la Société PLANCHER aux dépens ; . ********** La SA "PLANCHER" a fait signifier ses dernières conclusions dans les formes de l'article 954 du nouveau code de procédure civile (rédaction du

Source officielle