Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e024
13 mai 2022
13 mai 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Nadia AMAZOUZ, avocat au barreau de PARIS Société NOTAPIERRE [Adresse 9] [Localité 12] Représentée et assistée par Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83c4781dc057dee7b30
11 mai 2022
11 mai 2022
Avril 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/17858 APPELANT Monsieur [P] [I] né le 04 Février 1972 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] (MARTINIQUE) Représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36a
20 octobre 2009
20 octobre 2009
rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, - Madame Martine BAYLE, Conseillère, - Madame Agnès CHAUVE, Conseillère, assistées lors des débats tenus en audience publique de Madame Nicole
Source officielleChambre 1-6
6025ec173487dd73b0770b9f
11 février 2021
11 février 2021
ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Caisse de Crédit Mutuel CRCAM E COTE D'AZUR Etablissement Public CPAM DU VAR SA PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : - l'AARPI DIDIER HOLLET-NICOLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a217dc549ea05a7cd2c2c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Société SEMCO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60376a0d3e870f46d34999ba
26 mars 2015
26 mars 2015
APPELANTE SAS SIFA TRANSIT ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816760a9accd9695a433f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
AVOCATS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62d8ec46af72baeffb335d08
19 juillet 2022
19 juillet 2022
avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f015d
3 avril 2023
3 avril 2023
STEF LOGISTIQUE [Localité 7] agissant en la personne de ses représentants légaux domicili és en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 479 92 0 2 41 Représentée par Me Matthieu
Source officielle8ème Ch Prud'homale
642bbfe8d49e0104f58f01d5
3 avril 2023
3 avril 2023
CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu FOUQUET substituant à l'audience Me
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e919
4 octobre 2024
4 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Nicolas
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b470a8cafc520068c15e3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2a47c7caf29d4c4ff5
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur [P] [G], domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Matthieu
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b21065c4cf860008dff64a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CHALONS-EN-CHAMPAGNE sous le numéro 810.357.970, prise en la personne de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 4], Représentée par Me Vincent NICOLAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdc476a02f3d36b3dd24de3
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Représentée par Me Nicolas X..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1408 INTIMÉE SASU EFR FRANCE agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège immatriculée
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61629882201c88caf8c4e2c6
15 mai 2013
15 mai 2013
Localité 3] Monsieur [O] [Y] Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistés de Me Guillaume CALONI substituant Me Mathieu
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e1cc25a97f0381f524e
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Juin 2012 -Tribunal de Grande Instance de paris - RG n° 11/04543 APPELANTE SA CARDIF LUX VIE [Adresse 2] 2227 LUXEMBOURG Représentée par Me Matthieu
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216fc549ea05a7cd2bf4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ARRÊT DU : 26 OCTOBRE 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/02734 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LAXK Monsieur [K] [A] c/ UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 3] SCP Pascal PIMOUGUET - Nicolas
Source officielleChambre 3-1
6438f1c7a942a604f5e9318f
13 avril 2023
13 avril 2023
NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEES Société TRANSIT FRUITS, dont le siège social est sis [Adresse 5] FRANCE représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b2107dc4cf860008dff656
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Syndicat des copropriétaires de la copropriété EFFERVE'SENS Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SELARL JACQUEMET SEGOLENE Me Dominique ROUSSEL Me Nicolas
Source officiellePage 27 sur 32
NICOLAS NAUDIN - LUCIE DOERFLINGER - MATHILDE BELIN
04/02/2026
Voir →
NICOLAS, Mathilde, Marie-Claude, Eliane
18/09/2025
Voir →
SAN NICOLAS, Mathilde, Viviane, Madeleine
05/08/2025
Voir →
DUDU MJ 15, NABRIN, GIRBAL, Jessy, Séverine, Hélène, Marie, Mathilde, MEDARD, NICOLAS
Acte Authentique en date du 12/12/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Fraissinette 15100 LES TERNES. Adresse de l'ancien propriétaire : Avenue du Lioran 15100 SAINT-FLOUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/03/2023
Voir →
OSEPIAN, BARADEL, NICOLAS, Mathilde, Andrée, Claudine, BRUNO, Bruno
29/11/2020
Voir →