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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
631986a151eeae4f1309d0af
7 septembre 2022
7 septembre 2022
J'avoue parfois être contraint de faire preuve de fermeté et de recadrage pendant les réunions mais jamais de dénigrements et d'insultes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fb
27 février 2012
27 février 2012
Il lui est aussi reproché l'utilisation de testeurs de parfums et de cadeaux fournisseurs, ainsi que son désengagement dans l'activité du magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c5
21 mai 2012
21 mai 2012
2004 à raison de 172,42 heures de travail par mois en contrepartie de 1 560 euros bruts ; que plus précisément, au moment des fait litigieux, il était affecté au rayon DHP ( Droguerie - Hygiène - Parfumerie
Source officielleChambre Sociale
627df96e0d41e0057d43e762
12 mai 2022
12 mai 2022
[T] [H] a été engagé par la société Interface cosmétiques & Parfums ( ICP) en qualité de magasinier cariste par contrat de travail à durée indéterminée du 1er juillet 1980.
Source officielleChambre Commerciale
696b59facdc6046d47a0df14
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La SARL Distillerie de la vallée de l'ennuyée exerce quant à elle une activité de production, de récolte et de distillerie de plantes aromatiques, à parfum et médicinales. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6a5
26 avril 2024
26 avril 2024
Il a reconnu l'existence d'un témoin confirmant les doléances de la salariée qui se plaignait d'une douleur au poignet alors qu'elle manipulait un objet au rayon parfumerie et hygiène.
Source officielleChambre 4-8
602255552fcf2640c5572ea3
5 février 2021
5 février 2021
la C3S est fondée sur un chiffre d'affaires global et que de ce chiffre sont déduits les droits ou taxes indirects, les taxes intérieures de consommation grevant les produits médicamenteux et de parfumerie
Source officielleSociale B salle 3
5fddc309ae401c68c7f126d7
30 mars 2018
30 mars 2018
via la centrale de réservation (exemple : SNCF 10 janvier 2014, 19 mai 2014 et 6 novembre 2013) -38 demandes de remboursement d'achats de biens personnels (sous vêtement féminin 22 juillet 2012 / parfum
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c5
13 juin 2012
13 juin 2012
Ateliers d'art liturgique Cheret, soit fabrication et vente d'objets de culte, mobilier et objets de décoration, n'est plus celle qui a été exclusivement autorisée par le bail du 20 août 1984, soit parfumerie
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a833
16 août 2007
16 août 2007
En effet est erroné le motif du jugement selon lequel les activités connexes, parfumerie, savonnerie sont elles aussi soumises à cette convention sous les codes APE 18. 11 et 18. 05.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96e
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Elle est enregistrée pour désigner "la totalité des produits entrant dans les classes de produits ou services 3, 5, 21", notamment "savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01430_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
par un cousin à Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), parfois par un autre cousin à Orléans (Loiret) et parfois chez des amis.
Source officielleChambre 1-11 HO
66235ac2aec0e60008fe983f
19 avril 2024
19 avril 2024
Cette praticienne exposait que le susnommé présentait un contact très fluctuant, parfois hostile et menançant. Elle ajoutait que la tension interne était manifeste.
Source officielle1ère chambre civile B
6160920ddb7ff645d85664a8
17 juin 2014
17 juin 2014
l'authenticité ne sont pas respectées telles que : * répertoire non tenu à jour puisque lors de l'arrivée des inspecteurs il avait un an de retard, * défaut de signature du notaire, voire même parfois
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a152b21cdc6046d47f26445
22 mai 2026
22 mai 2026
Attitude parfois réticente. Persistance d'une activité délirante à thématique de grandeur, de persécution et politique, sans critique ni mise à distance, avec adhésion complète aux idées délirantes.
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[J] a expliqué qu'il travaillait beaucoup sur des échafaudages qui n'étaient pas toujours adaptés, car parfois montés par d'autres sociétés ; que les salariés étaient alors obligés de travailler sur la
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92ba9c02507c9078dccc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
inférieur au planning, soit 3 h le 17 novembre 2016 et 3h25 le 26 novembre 2016 au lieu de 5h30 et Mme [T] objecte que la charge de travail dépendait du nombre de chambres occupées et qu'il lui était parfois
Source officielle1ère Chambre section B
66177da1e5d80f0008c2e6dc
10 avril 2024
10 avril 2024
[T] [C] [S] présente une psychose chronique sévère ancienne avec des débordements pulsionnels et émotionnels demeurant intenses et difficiles à gérer parfois.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c04
4 décembre 2001
4 décembre 2001
quotidien à 5 heures du matin; Qu'avant ses différents congés, cette salariée n'avait pas un horaire commençant tous les jours à 5 heures du matin, mais travaillait en deux équipes qui commençaient parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c183
3 avril 2008
3 avril 2008
C'est ainsi qu'ils sont restés parfois un an sans la voir, sans prévenir le service, sans les prévenir eux-mêmes. De mai 2005 à septembre 2006, Madame X... a interrompu toute visite.
Source officiellePage 26 sur 431