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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL22483_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D G a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 18 avril 2019 par laquelle le centre hospitalier Saint-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
REFERES R.G : 08/00060 Au fond, origine de grande instance de Saint-Pierre, décision attaquée en date du 19 août 2008, enregistrée sous le no 08/564 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 58 du 12 NOVEMBRE
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA05003_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be20
21 mai 2008
21 mai 2008
CLINIQUE DU PARC exerçant sous l'enseigne CLINIQUE SAINTE THERESE venant aux droits et obligations de la SA CLINIQUE SAINTE THERESE C / Suzanne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd50
23 mai 2008
23 mai 2008
Arrêt No R.G : 07/00049 SARL LOTISSEMENTS OUEST II C/ TRÉSORERIE DE ST PAUL COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 23 MAI 2008 Appel d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeda
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Jean-Louis Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00251_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb47
22 mai 2008
22 mai 2008
à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb57
5 novembre 2008
5 novembre 2008
- prononcé publiquement le 05 NOVEMBRE 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645a
26 novembre 2002
26 novembre 2002
avocat la SCP ROMANI CLADA PERETTI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : MonsieurY... 42 Rue Hector Berlioz 81300 GRAULHET représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Louis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00509_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
- les autres pièces produites et jointes au dossier. Vu le code de justice administrative et notamment l'article R. 351-3 alinéa 1 et l'article R. 221-7.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01788_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
E par le conseil de discipline du lycée Louise Michel à Grenoble. 2.
Source officielle15e Chambre A
6160964941ad74d62c181879
5 septembre 2014
5 septembre 2014
) pour la période considérée du 15 juin 2010 au 21 février 2011 ; Condamne l'association syndicale libre du lotissement Domaine de la Colle Saint-Pierre à payer aux époux [S] ladite somme de 60.000
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89417
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Louis FAITS ET PROCÉDURE M. Louis X... a été embauché en qualité d'agent de décontamination par la S.A. M'RENOV aujourd'hui dénommée S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00788_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a20c4cf860008dff36c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Madame [A], - la condamnation de Madame [A] à lui payer la somme de 3 000 € au titre des frais irrépétibles, - sa condamnation en outre aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d5
8 novembre 2010
8 novembre 2010
composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae5
1 décembre 2008
1 décembre 2008
la Loi DU 15 / 07 / 1845, l'article 433-5 AL. 1 du Code pénal et réprimée par l'article 26 AL. 1 de la Loi DU 15 / 07 / 1845 et, en application de ces articles, a condamné Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Jean-Louis Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
INTIMÉES : Madame Simone X... ... 10300 SAINTE-SAVINE COMPARANT, concluant par la S.C.P.
Source officiellePage 26 sur 357
saint louis augustin, Sébastien, Jean-pierre
11/08/2026
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OPTIQUE DE BOURBON SAINT LOUIS - SAINT PIERRE
04/08/2026
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SAINT-GUILY, Grégoire, Pierre, Louis
11/06/2026
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Martin de Saint Semmera, Pierre, Louis-Marie
29/03/2026
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ST SURIN, Jean, Louis, Pierre, Harold, SAINT SURIN
03/10/2025
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