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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
696a8153cdc6046d478eb05a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2022 APPELANTE : [S] [E] née le 19 Mars 1947 à [Localité 23] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 20] Représentée par Me Pierre-olivier BALLADE de la SELARL BALLADE-LARROUY
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL24653_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
administrative d'appel de Toulouse sous le n°21TL24653 les 20 décembre 2021, 27 avril 2022, 3 juin 2022 et 21 octobre 2022, la société les Toits, anciennement société les Toits du lac, représentée par Me Larrouy-Castera
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01278_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 août et 6 octobre 2020 ainsi que le 27 janvier 2021, la SARL Olympe Energie, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut, à titre principal, au non-lieu à
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01283_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 août et 6 octobre 2020 ainsi que le 27 janvier 2021, la SARL Olympe Energie, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut, à titre principal, au non-lieu à
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624d6aed30a8f5617382ea
27 novembre 2013
27 novembre 2013
: J139 assistée de Me Véronique RABILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0356 INTIMES Monsieur [F] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté et assisté de Me Christian HOLLIER-LAROUSSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0cb4c25a97f0381f4ad6
26 septembre 2014
26 septembre 2014
Société coopérative agricole, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Christian HOLLIER-LAROUSSE
Source officielleChambre sociale 4-3
69e310eecdc6046d47a73e3d
16 avril 2026
16 avril 2026
Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 APPELANT C/ Société [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pascal LAGOUTTE
Source officielleChambre 3-1
642d1431cb8fa004f57da05c
4 avril 2023
4 avril 2023
SOLAR BOAT Représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.
Source officielle11e Chambre A
616294d7db5ccebfe3f3a669
6 juillet 2012
6 juillet 2012
SARFATI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE LE DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Vincent COURCELLE-LABROUSSE
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00337_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 février 2023 et un mémoire non communiqué enregistré le 17 février 2025, la SA Alcatel Lucent participations, représentée par Me Labrousse
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
30 novembre 1957 à [Localité 6] (42) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Assistée de Me Jacques LAROUSSE
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019046
22 octobre 2024
22 octobre 2024
GRENOBLE, INTIMÉES : Compagnie d'assurance MACIF [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexia JACQUOT, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant et plaidant par Me Emmanuel LAROUDIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89100
23 février 2007
23 février 2007
X... fait valoir qu'il s'agit d'un local puisque le manège répond à la définition du Larousse : bâtiment avec une destination déterminée, qu'il est stable car non déplaçable, sauf à être entièrement détruit
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b0a2
30 janvier 2008
30 janvier 2008
influant sur la perception auditive des signes qui n'ont en commun que la séquence finale formée des syllabes VE-NIR ; Considérant, au plan intellectuel, que si le mot AVENIR signifie, selon le Petit Larousse
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd84
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 02 Juin 1969 à LYON (69007) ... 38090 VAULX MILIEU représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre civile
6a192b60cdc6046d47547eca
28 mai 2026
28 mai 2026
décision rendue le 09 SEPTEMBRE 2025 par le JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] [W] : Monsieur [D] [Q] né le 13 Mars 1964 à [Localité 2] (69), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel LABROUSSE
Source officielleChambre 1-4
63ca41e69066fd7c90fc2235
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/12831 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC3YW [C] [N] C/ SARL MDO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS
Source officielleChambre 1-5
65b359b71d7564000872db0f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° Portalis DBVB-V-B7F-BHSJ2 [W] [G] C/ [C] [X] Société CITYA BAIE DES ANGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT SELARL JEROME LACROUTS
Source officielleChambre 1-1
67908eda9b4b0b8d25008d1c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
AZUR IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS Me Paul SZEPETOWSKI Me Martine DESOMBRE Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire
Source officielleChambre 1-9
653b588c502b828318c4e21c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
/668 Rôle N° RG 23/03198 N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4HG [W] [F] [C] [B] épouse épouse [F] C/ Société YHTAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS
Source officiellePage 25 sur 68