Didier Y...

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07578 Ordonnance (No 10/ 00867) rendue le 14 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Didier

Didier Y..., pris en sa qualité d'ayant droit de feu René Y...

INTIMÉS : Monsieur Alain Z... ... 97460 SAINT PAUL Représentant : Me Olivier HAMEROUX de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur Didier

Ordonnance du 21 Décembre 2011 ENTRE SAS MINOTERIE LAGARDE, demeurant 17 RUE Jean Sirey - 19130 OBJAT représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Didier

.- Isabelle Y..., demeurant 6 rue Anne Vialle-BP 162-19000 TULLE Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le QUINZE JUIN DEUX MILLE DOUZE Nous, Didier BALUZE, conseiller à la cour d'appel chargé

[S] [T] C/ URSSAF FRANCHE COMTE Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SCETBON-DIDI - Me DAUGAN

L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane THERME, Conseiller, chargé du rapport, La Cour composée de : Monsieur Didier

1ère chambre civile B ARRET DU 29 Janvier 2013 APPELANTS : [W] [U] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 26] (SAONE ET LOIRE) [Adresse 21] [Localité 13] représenté par Maître Didier

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Didier Z...

MJ LEFORT Association UNEDIC, DÉLÉGATION AGS, CGEA DE MARSEILLE Copie délivrée le 19/01/23 à : - Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE - Me Julie

COTE GASTRONOMIC CATERING C/ [D] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Didier ESCALIER Décision déférée à la Cour :

Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON, INTIMES Monsieur [L] [R], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Didier

Didier CHALUMEAU, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats.

Didier CHALUMEAU, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré

Didier X...

venir concourir utilement, · d'autre part, la créance de la Trésorerie est contestée en son principe ; -à titre subsidiaire, surseoir à statuer en l'état d'un compromis de vente passé avec le sieur Didier