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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9b
24 mars 2000
24 mars 2000
par la SCP VALDELIEVRE-GARNIER, avoué assistée de Maître SALESJEAN-EDMOND, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, JE SALES SELARL INTIMES : MAITRE X... en qualités de liquidateur judiciaire de la SARL LE CHEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce31
6 novembre 2008
6 novembre 2008
AUBERGE DU CHEVAL Z... ... À l'angle de la rue du Gl Leclerc 27150 ETREPAGNY représentée par son gérant, M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Aujourd'hui le cheval présente une boiterie 2/5, sur le cercle est très boiteux 4/5. Le cheval ne pourra plus être cheval de course.
Source officielle2 e chambre civile
627df8060d41e0057d43e333
12 mai 2022
12 mai 2022
litigieux, qui était corroboré par la remise spontanée du cheval, et les échanges de SMS entre les parties qui confirmaient que le cheval avait été volontairement remis à Mme [G] ; - que, cependant
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a5bf9fd47c90a139e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, sous astreinte de 50 € par jour de retard et par cheval.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c787
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de sport et de loisirs, pensions pour chevaux ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
4 avril 2024
en cas d'accident physique ou de santé du cheval, que celle-ci a mis à la disposition de la société [Localité 13] Equin, pour le compte de la Royal Cavalry Of Oman, le cheval Padoue Blue pour une course
Source officielle1ère Chambre civile
64101ec3980e61fb026a9b9a
26 avril 2022
26 avril 2022
L'exposé du contrat indique que le locataire [Mme [S]] est désireux d'utiliser le cheval en courses hippiques son devenir propriétaire du cheval qui restera la propriété des consorts [J]-[I].
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980e
24 mai 2007
24 mai 2007
ORNE CHEVAL CONSEIL SA COMPAGNIE AXA ASSURANCES Fl. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
né le 21 Mars 1939 à SAN GAVINO DI CARBINI (20170) ... ... 06160 JUAN LES PINS assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP SCP CASALTA GASCHY, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc19
14 octobre 2008
14 octobre 2008
refus à la fin de la saison comme beaucoup de chevaux, l'objectif était essentiellement de rectifier les petits défauts que peuvent prendre les chevaux montés par des « juniors » (tels sa fille) pendant
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fd
30 mai 2012
30 mai 2012
CONSTATONS que la SCP GENSSE OLALLO GACHIE avocat du barreau de MONT DE MARSANqui a accepté de prêter son concours au requérant assistera ou représentera le bénéficiaire ; RAPPELONS que la présente
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
30 août 2023
Elle continue en écrivant que Mme [R], propriétaire du cheval Albi, «'l'a emmené au club dans le but qu'on lui dresse son cheval.'»
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e68c25a97f0381f5621
3 septembre 2014
3 septembre 2014
la restitution du cheval aux frais de [H] [F].
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9b7
14 avril 2025
14 avril 2025
pension et de garde du cheval vis-à-vis de Mme [S] et de son fils M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Jean X... ... 20167 AJACCIO assisté de Me Nathalie GASCHY de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : M. Roch François Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03673_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Un mémoire présenté par la SCI du Fer à cheval a été enregistré le 9 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
69ddcb76cdc6046d472a35f0
9 avril 2026
9 avril 2026
IMMOBILIERE DE LA BAIE Représentée par Me Bruno HALLOUET de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BREST - N° du dossier [R] S.A.S.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e3b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Sur le licenciement La lettre de licenciement du 04 avril 2022 (pièce 10 de la société CHEVAL EQUIPMENT) expose : « Vous êtes employé en qualité de peintre monteur au sein de notre Société CHEVAL
Source officiellePage 24 sur 295