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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
65a0f8ac383a880008fd0978
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8b0383a880008fd097a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle6e chambre
652f79b0b053208318995ce7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Domitille GOSSELIN
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d27
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d2f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4120da87ff5e0112bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 octobre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
6867611fc173dff6a793372e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Madame Laure TOUTENU, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b70c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01971 APPELANT Monsieur [P] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Chanel
Source officielle5ème Chambre
6710aa70be64d7e51024519c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame OMNES, lors des débats, et Madame Catherine
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603654af8f611db590833a98
9 novembre 2015
9 novembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Régine BERTRAND-ROYER, Présidente, entendue en son rapport Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c59
16 mars 2004
16 mars 2004
CHAPELLE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Catherine CLAUDE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801f
23 février 2006
23 février 2006
cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Janvier 2006 devant la cour composée de : Madame Sylvie MANDEL, président, Madame Marie-José VALANTIN, conseiller, Monsieur André CHAPELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88020
2 février 2006
2 février 2006
CHAPELLE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Catherine Y..., Par acte sous seing privé du 16 janvier 2001, la société Laboratoires UPSA aux droits de laquelle se trouve la société DANTON B...
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4c1
5 juin 2008
5 juin 2008
section encadrement RG no 05/14345 APPELANTE 1o - SA ALCATEL LUCENT FRANCE venant aux droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9272c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
no U 12-17200 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTS : Madame Véronique X... ... 44440 RIAILLE Monsieur Christian Y... ... 44880 SAUTRON Monsieur Kévin Z... ... ... 44240 LA CHAPELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf5
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Sylvie X... ... 49600 LA CHAPELLE
Source officielle6e chambre
6438f3c0a942a604f5e93a51
13 avril 2023
13 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e3d20da87ff5e011283
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 octobre 2024 en présence de Madame Victoria LE FLEM, greffière en pré-affectation, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8b8383a880008fd097e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officiellePage 24 sur 31