délivrer sommations de communiquer à la Scm et la Selarl [O] et associés, - le 19 mars 2024, d'ordonner la jonction des procédures relatives à ses trois courriers de saisine, de fixer un nouveau calendrier

[H] a indiqué qu'au regard du calendrier de procédure, il devait répliquer aux conclusions adverses au plus tard le 5 février 2026, ce qu'il n'a pas pu faire en l'absence de conclusions de la part de Me

Par ordonnance du 10 février 2022, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire fixait un calendrier procédural d'échange des écritures et pièces entre les parties, la clôture des débats et la date

Il était prévu un calendrier d'accompagnement de la cessionnaire par Mme [W] par le biais de prestations de services de formation, ainsi qu'une clause de non-concurrence.

informations figurant sur les états « 1288 M » Les millésimes 2013, 2014 et 2015 du REI ont été mis en ligne le 1er février 2017 et le le millésime 2016 sera mis en ligne en juin 2017, conformément au calendrier

Pole social du Tribunal judiciaire de NANCY ; Vu la déclaration d'appel en date du 21 mai 2025 ; Attendu que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, bien que convoqué avec calendrier

du TJ de [Localité 2] ; Vu la déclaration d'appel en date du 04 fevrier 2022 ; Attendu que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, bien que convoqué le 14 février 2022 avec calendrier

MOTIFS Ordonnons la jonction des procédures de la procédure RG 24/1946 avec la procédure RG 24/1945 Disons que la présente procédure sera poursuivie sous le numéro 24/1945 Disons que le calendrier

MOTIFS Ordonnons la jonction des procédures de la procédure RG 24/1949 avec la procédure RG 24/1945 Disons que la présente procédure sera poursuivie sous le numéro 24/1945 Disons que le calendrier

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraud SALABELLE de la SELARL ESPLUGA SALABELLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0885 INTIMEE *************** Considérant que le calendrier

Affaires de Sécurité Sociale de NANCY ; Vu la déclaration d'appel en date du 10 juin 2024 ; Attendu que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, bien que convoqué le 14/10/24 avec calendrier

la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 - Représentant : Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 INTIMEE *************** Considérant que le calendrier

Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'à l'audience du 07 Février 2011, l'affaire n'est pas en état d'être jugée ; Qu'à défaut par les parties d'avoir respecté le calendrier

En réponse le 08 novembre 2021, le conseil de l'appelant a invoqué le fait que la péremption ne pouvait être acquise, le Conseiller de la mise en état ayant la maîtrise du calendrier de procédure, et sollicité

Intimés COMPARANT et CONCLUANT par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué; --===o0OE0o===-- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat en date du 6 avril 2006, l'affaire a été

sa salariée Anne A..., que nonobstant la Convention de 900 heures proposées, Madame X... a élaboré un planning de stage qui n'englobait pas la totalité des heures convenues et facturées puisque le calendrier

, du vendredi sortie des classes et/ ou jusqu'à 19 heures au dimanche 19 heures, *les semaines impaires du calendrier, du mercredi sortie des classes ou dans l'après-midi et au plus tard à 18 heures

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Nicolas CALANDRA PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en