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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
64a50c4fb8594705dbfcc956
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Or, Mme [S] [I] n'a jamais rapporté une telle preuve.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91142
19 février 2014
19 février 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 décembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba4ca9bf263790305e1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
parties, devant la cour composée de : Dominique BENON, Conseiller qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Elisabeth SCHELLINO, Présidente de Chambre Benjamin
Source officielleChambre 1-1
631834080876004f131a5de1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
INTIME Monsieur [P] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
626b805ad1fb03057d9a4e11
28 avril 2022
28 avril 2022
de TARASCON INTIMEE SAS ID LOGISTICS FRANCE, demeurant 55 Chemin des Engranauds CS 20040 - 13660 ORGON représentée par Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, et Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
696158b2cdc6046d47c64302
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 1-4
6973a8e1cdc6046d47718112
22 janvier 2026
22 janvier 2026
D'HAUTESERRE ARCHITECTE demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulannt et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
627b55eb76c5d9057df80222
10 mai 2022
10 mai 2022
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS PAU AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié es-qualité au siège social 5 boulevard Benjamin FRANKLIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88fbad85da04f53a3ccb
18 avril 2023
18 avril 2023
au RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 310 880 315, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163a0a9accd9695a41ff
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Jean-Yves SEGONNES et Benjamin FAURE, conseillers, en application des dispositions des articles 945-1
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911139036b39a0de8197
25 janvier 2024
25 janvier 2024
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [U] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
696b6f77cdc6046d47a28213
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a41
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b2bf9da27f384b0ec4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
avocat au barreau de TOULOUSE substitué à l'audience par Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocate au barreau de Toulouse, INTIMEES [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée à l'audience par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ere Chambre Section 1
686f4a0b1cd28a275e6bd903
9 juillet 2025
9 juillet 2025
JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [E] [N] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [S] [H] épouse [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle5ème Chambre
672cae6c667d5ab2e9576c2b
23 octobre 2024
23 octobre 2024
profession [Adresse 3] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/012108 du 29/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre des Urgences
6a210c24cdc6046d47095ae5
3 juin 2026
3 juin 2026
né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [O] [A] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6a1683c3cdc6046d47118c4e
21 mai 2026
21 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillère
Source officiellePage 24 sur 69