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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6033c086b42d8a7366c11de3
6 avril 2017
6 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle3e Chambre A
616337eb06e11dac7d76d0fb
21 octobre 2011
21 octobre 2011
APPELANTE SA SOMEDITH immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le N° 325 322 212, dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Me Nicolas SORENSEN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6c
20 mai 2008
20 mai 2008
débattue et plaidée en audience publique le 8 avril 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, Thierry LIPPMANN et Benoît MORNET, Conseillers, assistés de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e2
30 mai 2006
30 mai 2006
SOGECAP RG N : 05/00869 - A R R E T No576 -06 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Mai deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller faisant fonctions de Présidente
Source officielleChambre civile 1-5
68676126c173dff6a7933798
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[V] les comptes-rendus litigieux n'est pas rapportée et l'ordonnance querellée sera confirmée en ce qu'elle a condamné la société DG Campus à communiquer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8d
15 avril 2021
15 avril 2021
Dés lors, infirmant le jugement querellé du chef de cette demande, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cf
15 mai 2012
15 mai 2012
1117 LUXEMBOURG représentée par Me Louis-Charles HUYGHE (avocat au barreau de PARIS) assistée de Me Isabelle SICOT, avocat au barreau de PARIS, toque : L 014 CLEACH Avocats INTIMES Monsieur Nicolas
Source officielleChambre civile TGI
62eb616504f9e6e2e9d89718
22 juillet 2022
22 juillet 2022
SAINT PIERRE en date du 09 octobre 2015 RG n°: 14/01048 suivant déclaration d'appel en date du 25 janvier 2016 APPELANT : Monsieur [U] [L] [Adresse 10] [Localité 1] Représentant : Me Marie NICOLAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917db
12 juin 2014
12 juin 2014
Nicolas X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fe76c5d9057df80259
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller Madame Sandrine PILON, conseiller GREFFIER : Monsieur Nicolas
Source officielleChambre 1-1
65b20970c4cf860008dff314
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2024 Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Monsieur Nicolas FAVARD, greffier, auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f85
25 février 2016
25 février 2016
Z... divorcée X... ... 86800 LINIERS Représentant : Me Michel SAUBOLE de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Olivier X... ... 86300 Bonnes Représentant : Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf5
28 mars 2017
28 mars 2017
représenté à l'audience par Me Natacha ESTEBANEZ-PRADEL, avocat au barreau d'ANNECY INTIMEE : SARL BLUM FRANCE ZAE de Rumilly Sud 14 avenue du Trélod 74150 RUMILLY Représentée à l'audience par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a8
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représenté par Me Virginie DUBOIS-NICOLAS de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (TOQUE 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS SOCIETE GUADELOUPEENNE DES BAINS DE MER représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d16
3 juin 2021
3 juin 2021
de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (toque 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.C.I.
Source officielleChambre civile Section 1
67f755ccd8218d22f82bd4c2
9 avril 2025
9 avril 2025
[L] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 16] POLYCLINIQUE DE [Localité 11] [Adresse 13] [Localité 11] Représenté par Me Véronique ESTEVE et Me Nicolas RUA de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e806
8 novembre 2011
8 novembre 2011
et Dominique DEFRASNE, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebb
22 novembre 2011
22 novembre 2011
22 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleChambre 1-8
6319867751eeae4f1309d018
7 septembre 2022
7 septembre 2022
N° RG 19/19495 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKUU [K] [I] C/ [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Nicole
Source officielleSécurité sociale
616337e106e11dac7d76d038
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Toque 763 PARTIES CONVOQUÉES LE : 14 Décembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
Source officiellePage 23 sur 58