Le 5 Janvier 2015 Mesdames [D] [H] et [B] [K], dont le dossier avait été disjoint, ont réinscrits leur affaire au rôle.

Y... et la SARL MARJO à payer à Messieurs Z..., Franscesco Y... et Mesdames Calogera, Carméla, L..., Angèle et M...

L... ; A l'audience du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 29 mars 2006, monsieur L... a demandé la réparation d'une erreur matérielle affectant le jugement du 29 juin 2005 et il a, ainsi que mesdames

D..., B..., C...et J...qui décrivent les agressions verbales de madame X...envers elles-mêmes (mesdames D...et B...), envers madame Z...et madame E...et l'instauration par la salariée d'un climat tendu

Monsieur X X, au nom et pour le compte de Mesdames X X et X X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mars 2015, à la suite du refus

Mesdames Patricia et Pauline X... ont fait assigner Monsieur Georges Y..., Monsieur Philippe X..., Madame Rose-Marie C... veuve X... et Monsieur Frédéric X... devant le Tribunal de Grande Instance de BASTIA

Aux termes de leurs dernières conclusions, transmises au greffe par la voie électronique le 5 février 2025, Mesdames [M], [I] et [A] ainsi que Monsieur [U] demandent à la cour de : -rejeter l'appel

En cours d'exécution du bail Mesdames [P] [S] et [D] [M] ont cédé l'intégralité de leurs parts sociales à Mesdames [K] [O] et [V] [W], puis cette dernière a ensuite acquis la totalité des parts, le fonds

Par jugement en date du 8 juin 2021, le tribunal de commerce de Paris a statué comme suit : '- Dit prescrite l'action de Mesdames [W] [N] et [M] [R] à l'encontre de CNA Insurance Company (Europe) et

janvier 2006, a, dans un litige introduit le 21 septembre 2000 et opposant des médecins salariés à temps partiel et leur employeur, la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 6] : - dit que Mesdames

La CHAINE THERMALE DU SOLEIL n'ayant pas pris position, suite au congé délivré, Mesdames A... et C... ont notifié un mémoire préalable tendant à la fixation d'un loyer mensuel de 15.000 francs à compter

La CHAINE THERMALE DU SOLEIL n'ayant pas pris position, suite au congé délivré, Mesdames A... et C... ont notifié un mémoire préalable tendant à la fixation d'un loyer mensuel de 15.000 francs à compter

Par conclusions en date du 28 avril 2000, auxquelles la Cour se réfère expressément pour l'exposé des moyens invoqués par Mesdames J...

2002, ils demandent à la Cour de : Vu les articles 678 et 686 et suivants du Code Civil, - réformer le jugement, - dire que M. et Mme Z... sont propriétaires de la parcelle E 661, - dire que Mesdames

Le 26 août 2010, Messieurs [U] et [G] [T] ont fait assigner en référé Maître [C] [R] et Mesdames [K] et [D] [T] aux fins de voir rapporter ces ordonnances.

[J] [D], Mesdames [F] [I] et [T] [W] seraient bénéficiaires de substitution aux mêmes prix et conditions que le bénéficiaire principal, l'acte devant être réitéré au plus tard le 15 janvier 2007.

Mesdames X... et Z... demanderesses exposent que les conditions d'application de la Loi SRU leur permettent de porter cette question à l'ordre du jour de l'assemblée et de recueillir un vote autour de

généralement Madame [Y] [N], ainsi que Madame [C] [N], épouse [D], Monsieur [E] [D], Monsieur [R] [N], Madame [H] [N], de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions ; - Condamner in solidum Mesdames