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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
6305bf2736772dc56336630f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
On s'est donc retrouvé à boire notre café au McDo à côté vraiment pas cool !'.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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28 juillet 2025
28 juillet 2025
Avec votre double caquette Ovinalp et Geniter, je suppose que vous devez bien être au courant puisque vous avez dû certainement demander des prévisionnels à la coop que vous suivez.(...)
Source officielleChambre Sociale
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
FAITS ET PROCÉDURE La SAS 2 OWLS (SIRET 853 838 738 00013) exploite, sous l'enseigne 'SO COOC', une activité de vente de cuisines équipées (cuisiniste) à [Localité 4].
Source officielle9e Chambre B
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29 avril 2016
29 avril 2016
En matière de reclassement externe, nous avons sollicité les structures suivantes aux fins de savoir si des possibilités de reclassement existaient en leur sein :- COOP de France Arc Méditerranéenn; -
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
[R] [N], né en 1929, a effectué sa carrière dans une cokerie en qualité de maçon fumiste, au sein des sociétés [26] et [21], venant aux droits des sociétés [24] et [25].
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il expose que leur rôle était de contrôler les « débits, pression, températures sur tout les secteurs de l'usine Haut Fourneaux, aciéries [I] et [R], fours Pits et Hemty, Agglomération, Cimenterie, Cokerie
Source officielleChambre 2 A
63cb92c89c02507c9078dd28
20 janvier 2023
20 janvier 2023
faite par l'appelante à l'exception prévue à l'article 5.3.2 du guide d'utilisation de la NAF qui exclut la qualification d'activité auxiliaire pour la production d'énergie (centrale électrique ou cokerie
Source officielle17e chambre
64bb735e0d42fcd969e7cf71
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Par ailleurs, elle invoque au titre de ce '2e élément de fait' le retrait d'une promotion annoncée en octobre 2017 au poste de 'COO', ce titre ne résultant que d'une mention sybilline accolée au nom de
Source officielleChambre 4-6
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
L'enseigne dispose de trois menus : - Menu kid (1 petit burger, 1 frite, 1 boisson, 1 kinder suprise) - Menu Burger (1 burger au choix, 1 frite, 1 boisson) - Menu salade (1 salade, 1 boisson, 1 cookie
Source officielleChambre 4-6
696b7246cdc6046d47a2b53a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
L'enseigne dispose de trois menus : - Menu kid (1 petit burger, 1 frite, 1 boisson, 1 kinder suprise) - Menu Burger (1 burger au choix, 1 frite, 1 boisson) - Menu salade (1 salade, 1 boisson, 1 cookie
Source officielleChambre 4-6
696b7250cdc6046d47a2b5e1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
L'enseigne dispose de trois menus : - Menu kid (1 petit burger, 1 frite, 1 boisson, 1 kinder suprise) - Menu Burger (1 burger au choix, 1 frite, 1 boisson) - Menu salade (1 salade, 1 boisson, 1 cookie
Source officielle9e Chambre B
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20 février 2014
20 février 2014
collectives des agents CMR, notamment tableau n° 16 bis des maladies professionnelles et les déclarations sur ce tableau au 8/12/ 1988, les recommandations de la CNATMS sur l'ensemble des risques dans les cokeries
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9162a
22 mai 2014
22 mai 2014
En charge d'une formation... vous n'hésitez pas à lancer : " c'est cool, les gars comme ça pas de CDD. pas de remplacement, donc pas de chantier et donc pas de client ! On va être peinards !
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c89a20ce9fcf126a58
11 juillet 2022
11 juillet 2022
coopérative des Pépiniéristes du Comtat (à destination de Daydé) et pour la Pépinière Daydé' après avoir constaté 'une chaîne de traçabilité apparaît (B1.15pour les pépinières Bianchi-Guigue, transit par la coop
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
Je te tiens informé.', son interlocuteur répondant seulement 'cool. A très vite', ni des contacts gardés avec l'une de ses anciennes collègues, ni du fait que M.[R], qui représentait M.
Source officielleChambre 1-6
63ca41f59066fd7c90fc2285
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T] justifie avoir acheté le 17 octobre 2017 au prix de 32 500 € un véhicule HIA Niro Hev premium Cool Tra, adaptable à son état et l'avoir fait aménager ( boîte automatique, commandes d'accélération et
Source officielleChambre Prud'homale
63cf846da6687f7c904cb9e8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par la suite, le salarié a exercé les fonctions de chargé d'affaires de COOP et OPA et courtage à compter du 1er juin 2015, puis en dernier lieu, celles de chargé d'affaires courtage sur les départements
Source officielle1ère Chambre civile
670f58264ad0d5ee7d7e5a96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
retard à compter de la décision à intervenir ; - condamner solidairement la société Mandateam, es qualité de liquidateur de la société Batiseb, Mme [P], la société James et les Mma Iard et la société Coop
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
propose pas de contrat' ils ne savent même pas que je suis derrière ce fichier ultra complet' leur dire n'aurait pas été à ta décharge je pense' pas tout leur dire mais au moins citer mon nom aurait été cool
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e45579c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Compte tenu de la gravité de ces faits et du non-respect à plusieurs reprises des procédures d'exploitation décrites dans l'OMA, OMB ainsi que le COOM; la sécurité des vols est clairement mise en jeu.
Source officiellePage 23 sur 24