Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6979b566cdc6046d47f29f22
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[U], a indiqué 'que les vis de maintien des bras de suspension étaient complètement grippées par la corrosion'.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2e12a8cf5e2e9b21db3
26 juillet 2022
26 juillet 2022
maladie du Cher a instruit la demande au titre du tableau n° 16 bis des maladies professionnelles qui vise les affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603224d22bc4275bf9dd0bdc
6 avril 2018
6 avril 2018
Il suffit de rappeler que Monsieur [R] [E] a été engagé le 2 janvier 1993 au sein de la brasserie Le Nemours. Il a été victime de crises de panique et d'angoisse à compter de mars 1994.
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab6287
10 janvier 2023
10 janvier 2023
et seul, notamment des travaux lourds, entraînant une hyper sollicitation de l'épaule gauche avec décollement du bras par rapport au corps entre 2 heures et 3,5 heures par jour et parfois davantage, et
Source officielleChambre sociale
67ee177151255e24994fc40f
2 avril 2025
2 avril 2025
Pas de port de charges de plus de 3 kg sur le bras gauche, pas de flexion-extension du bras gauche (attitude bras en flexion), éviter les efforts de serrage ou desserrage au niveau de ce bras.
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5448f63659ca90a5ec
13 juillet 2011
13 juillet 2011
,ladite biellette (5) qui relie l'extrémité antérieure dudit bras oscillant au point (E) situé sur ledit cadre, possédant une orientation (E,v) sensiblement verticale, ladite seconde biellette (7) qui
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4ac
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il ne lève pas son bras au delà de 80°.
Source officielleChambre Civile
62ce63ad9a20ce9fcf1268f9
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Mme [I] ont acquis le 26 septembre 2017 les lots n°85, 34, 243 et 243 d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, dénommé résidence Kennedy et situé 34 et 36 rue du pont Bordeau à Saint Jean de Braye
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE01294_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
désigner un expert avec pour mission notamment de décrire et de constater les désordres affectant la station de nettoyage des rames de tramway de la ligne B au centre de maintenance de Saint-Jean-de-Braye
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c2
7 février 2012
7 février 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleChambre 4-8
627f48b4551627057d32de5e
13 mai 2022
13 mai 2022
Le salarié indique effectuer des mouvements avec 'décollement du bras par rapport au corps' de plus de 60° entre 2 heures et 3.5 heures de durée cumulée journalière d'activité.
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93bb
3 avril 2024
3 avril 2024
Notre client nous dit que MR [I] se plaignait la semaine dernière d'une douleur au bras droit (non connue à l'agence) et ce mardi il se serait cogné au même endroit (il n'a pas eu le bras coincé mais bien
Source officielleCour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
* Le 30 août 2003 la jeune Manon Z..., âgée de 14 ans, qui circulait à cyclomoteur rue de la résistance à BERGERAC a été heurtée au niveau de la poignée droite de son cyclomoteur par l'avant bras
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00402_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
annuler l’arrêté de non-opposition à la déclaration préalable de travaux de la société Free Mobile en vue de l’implantation d’un pylône recevant trois antennes de téléphonie mobile édicté par le maire de Brax
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01491_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Bras-Panon et M. C A la somme que M.
Source officielleSociale B salle 3
67592de34f06387a26ce7680
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66863d17b1dbbe3bae600424
3 juillet 2024
3 juillet 2024
comprenait une extension du bras gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2b2
21 juin 2011
21 juin 2011
PERLA exploitant sous l'enseigne " BRASSERIE DU THEATRE " 19 place Bilange 49400 SAUMUR représentée par Maître BARBE, avocat substituant Maître Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME :
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc532
13 juillet 2023
13 juillet 2023
. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Source officielleChambre 1-6
69f44ce3cdc6046d472f4fc9
30 avril 2026
30 avril 2026
[Q] [L] [C] a été mordu au bras gauche le 19 mai 2018 par un chien de race American Staffordshire Terrier, appartenant à M.
Source officiellePage 23 sur 352