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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
616343e888dc29ccde27f03d
4 avril 2011
4 avril 2011
Elles soulignent que le changement de clé du magasin a été effectué à la suite du rachat du fonds de commerce et à la réorganisation du magasin, qu'eu égard aux intérêts économiques en présence, le
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034ea39b5e0b615c16664e1
2 septembre 2016
2 septembre 2016
Il a été payé par la société JCD pour les 3h de travail effectuées au magasin LECLERC de Coulommiers, et pour les 3h prévues au magasin AUCHAN de [Localité 3], le 9 novembre conformément à sa demande,
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61632f5114ec5f96a7da0938
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Votre chef de magasin a été contraint de prendre la caisse à votre place! Une heure et demi plus tard environ, la police à qui vous aviez téléphoné entre-temps est arrivée au magasin.
Source officielle1ère Chambre
5fca6002c8ddda4754a6d7a2
4 novembre 2020
4 novembre 2020
MAZARIN, Président de Chambre, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties. GREFFIER : Madame F.
Source officielle1ère Chambre
5fdd0cf6c5301f76f62cb839
16 octobre 2018
16 octobre 2018
lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS :Madame A. CHIARADIA et Monsieur L. MARCEL, Conseillers.
Source officielleChambre 4-6
643105f828558704f52e67d3
7 avril 2023
7 avril 2023
La SAS Monaco Marine soutient que M.
Source officielleChambre Sociale
67f60409ebd7282443856830
8 avril 2025
8 avril 2025
Mme [E] [S], née le 12 mai 1979, a été embauchée par cette société selon un contrat à durée indéterminée en date du 10 janvier 2008 en qualité de directrice de magasin, affectée au magasin de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e8
25 février 2014
25 février 2014
Elle a été promue directrice de magasin à compter du 1er février 2002 avec le statut de cadre.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8829a
6 avril 2006
6 avril 2006
collaborateurs, dans le cadre d'une évacuation du magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895a9
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Considérant qu'elle a engagé Monsieur Thierry X... à compter du 5 février 2001 en qualité de Directeur de magasin et l'a affecté successivement au magasin d'EVREUX puis SAINT HERBLAIN ; Considérant
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1666a1876057df5d4a2
18 mai 2022
18 mai 2022
le magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9ce
6 mars 2008
6 mars 2008
X... a été embauché le 30 août 1990 par le magasin EUROMARCHE de Nîmes en qualité de boucher.
Source officielleChambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
d'assurance QBE, assureur du magasin " Leader Price ", responsable des conséquences de l'accident subi par Mme [A] [Z] [W], -DIRE que la compagnie d'assurance QBE, assureur du magasin " Leader Price ",
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d39
10 septembre 1998
10 septembre 1998
La SNC GROUPE LSA et la société LA CUISINE COLLECTIVE éditent, la première un magazine bimensuel intitulé NEO RESTAURATION, et la seconde, un magazine mensuel portant son nom, lesquels, destinés aux professionnels
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
DISCOUNT CENTRE MAGASIN LEADER PRICE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96d
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Il était affecté au magasin Cour des Maréchaux à MULHOUSE.
Source officielle1re chambre sociale
659f97363328fa00087a25bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le rejet de la demande de rupture conventionnelle, la décision de mutation du magasin de [J] à celui de [Localité 4], la demande subséquente de remise des clés de la vitrine du magasin de [J], et le placement
Source officielleChambre 4-3
62bfe096413a8b69b32bf00f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
, statut agent de maîtrise, niveau 5, au sein du magasin Dia de [Localité 3].
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c003445a086e2bcedb35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La SAS Prosport V exploite un magasin sous l'enseigne Intersport à [Adresse 2].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61626b88e62f7c490f224e4e
11 septembre 2013
11 septembre 2013
un magasin GANT.
Source officiellePage 22 sur 562