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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653b59d6502b828318c4e69d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
par l'employeur lesquels, pour ce qui concerne l'avis de Mme [T] [M] sur ses conditions de travail, sont négatifs puisqu'elle fait état de 'tensions entre des salariés et la direction qui [créent] créaient
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603372599c748e26cc0c776d
14 juin 2017
14 juin 2017
nature à constituer un fait ou une circonstance affectant et pouvant affecter dans l'avenir, de façon préjudiciable l'activité des sociétés, tel que prévu à la garantie de passif, puisque ces liens créaient
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c565
30 juin 2008
30 juin 2008
Ces conditions permettent aussi d'apprécier qu'au-delà de l'écrit officiel et compte tenu des relations de familles ainsi existantes et aussi présentes, comme de la situation de dépendance qu'elles créaient
Source officielle1ère ch. civile
6438f372a942a604f5e9390c
12 avril 2023
12 avril 2023
F] [O] née le 6 avril 1954 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 9] représentée et assistée par Me Corinne MORIVAL de la Scp MORIVAL AMISSE MABIRE, avocat au barreau de Dieppe plaidant par Me CRESSENT-BIOT
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c24
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bd1
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b92d8d0ccf000877e42d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b9318d0ccf000877e42f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b9358d0ccf000877e431
23 janvier 2024
23 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b9398d0ccf000877e433
23 janvier 2024
23 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652f78adb05320831899594e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le tribunal a considéré que les messages de prospection ou de proposition commerciale adressés par la société Medical supply ne créaient aucun risque de confusion avec les propositions commerciales de
Source officielleChambre sociale
63bfb38d5e2fbe7c90043a31
11 janvier 2023
11 janvier 2023
végétal à minima de nature à entraîner une baisse du rendement agronomique, par l'absence de nombreux pieds, la présence de peu de grappes et par un problème d'écoulement des eaux de ruissellement qui creusent
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69fd7534cdc6046d470316ea
7 mai 2026
7 mai 2026
, la charge de travail, la pression administrative, les relances clients pour leurs retards de règlement de factures, les objectifs à atteindre devenaient une angoisse, un stress, un épuisement et créaient
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab6a0de54ff609f7c2c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0490b6b43000800d770
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b9458d0ccf000877e439
23 janvier 2024
23 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6804781dc057dee790e
10 mai 2022
10 mai 2022
DE LA 2IÈME CHAMBRE DE LA PROTECTION SOCIALE DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 10 Juillet 2019 ET DU 18 Mai 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [D] [Z] 18 Rue Abraham 59154 CRESPIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Benoit et de MBIA Cressence, de nationalité camerounaise, situation familiale inconnue, sans profession demeurant ...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e5656d26d0f8b57c25
26 avril 2023
26 avril 2023
pas déterminée, et les désordres insuffisamment décrits et expliqués, - l'expert écarte un impact des travaux réalisés par Mme [Z] alors qu'ils portaient sur la création de deux salles de bains, et créaient
Source officiellePage 22 sur 24