Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d103040
16 mai 2022
16 mai 2022
, au rez-de-chaussée et à l'étage, - transformation de l'ancien foyer pour personnes âgées en appartements, au rez-de--chaussée et à l'étage.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88796
29 septembre 2006
29 septembre 2006
(Délégué syndical CGT) INTIME : SA HACOT COLOMBIER 94 Rue Victor Hugo 59116 HOUPLINES Représentée par Me Georges SIMOENS (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me FOSSAERT DEBATS : à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc96
22 juin 2012
22 juin 2012
APPELANTS : SA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS, prise en la personne de son représentant légal Carrera 13 A- No29-24 y 29-26 Piso 17 Ala Sur Santafé de Bogoà COLOMBIE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85265
16 mars 2001
16 mars 2001
des avocats des parties ; La cause a été appelée à l'audience du 13 Mars 2001 ,à laquelle les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil; Monsieur BELLEMER, Président, a fait le rapport, Maître COLLOMB
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a4
14 décembre 2012
14 décembre 2012
COLSEGUROS, prise en sa qualité d'assureur de la Compagnie WEST CARIBBEAN AIRWAYS, prise en la personne de son représentant légal Carera 13 A No29-24 Piso 17 Ala Sur Santa fé de bogota BOGOTA (COLOMBIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904eb
18 janvier 2013
18 janvier 2013
par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : LA SOCIETE WEST CARIBBEAN AIRWAYS, prise en la personne de son représentant légal COLOMBIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91921
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller, a rendu compte à la Cour composée de Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, conseiller et de Madame
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda492
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO
Source officielleChambre sociale
64d5cfbc9c17ddd969ec6293
10 août 2023
10 août 2023
étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO
Source officielle2e chambre civile
653ca62783c9498318209cad
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SOFILAM [Adresse 7] Représentant : Me Grégory CRETIN de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I. DU GOLFE [Adresse 4] S.A.S.
Source officielleAvis
CADA:20165932
9 mars 2017
9 mars 2017
sa demande de copie de l'étude réalisée par le Centre d'études techniques et de l'équipement (CETE) en 1984, intitulée « Les cavités et exploitations souterraines du canton de Fauville et d'Yvetot » ( ref
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d2fb
5 février 2009
5 février 2009
Société MDG ayant son siège 5639 Avenue Christophe Colomb, MONTREAL Québec, CANADA H2S 2E8, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre 1-2
662209629ce1420008389691
18 avril 2024
18 avril 2024
Par ordonnance en date du 7 novembre 2022, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Tarascon a enjoint à la société 5/5 Réception Traiteur de payer à la société La Colombière
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b67
10 janvier 2006
10 janvier 2006
C/ SCI EXPANSION COMMERCE "SCIFEC" EURL DRIFAD COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 10 Janvier 2006 APPELANTE : Madame Fadila X... 29, rue du Garon 69560 STE COLOMBE Représentée
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01568_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4f
13 octobre 2008
13 octobre 2008
la demande d'exécution provisoire, Rejeté les autres demandes (contrefaçon par imitation illicite de la marque No 726164 par le flacon dénommé ATOMIUM VERSION 2000 et de la marque dénominative DEEP RED
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7a5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES S.
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7ad
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES S.
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES S.
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COLOMES S.
Source officiellePage 22 sur 1751