CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

678 résultats pour « Cheat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa315f009f81000890dd48

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[6] (anciennement [2]) [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT

Source officielle

Page 22 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEAT MEAL

SIREN 987706678Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/06/2026

Voir →

Créations

No Cheat Codes, Galazzo, Cyril

SIREN 984638627Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

28/02/2024

Voir →

Créations

CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine

SIREN 980266373Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

24/10/2023

Voir →

Procédures collectives

HEALTHY CHEAT

SIREN 850155714Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/05/2022

Voir →

Créations

Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate

SIREN 911844009Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/04/2022

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630e5bda3e3d3066036839

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Monsieur [E] [O] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représenté et assisté de Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : L0061) et de Me Nadia CHEHAT

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01367_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

B n'établit pas être personnellement concerné par une pénurie ou un manque de structures hospitalières ou la cherté des médicaments.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA05670_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

En outre, les constatations de la mission conjointe quant à l'opacité et la cherté des tarifs de l'association pour l'accueil des mineurs autistes dans le cadre de sa cellule d'urgence médicalisée ont

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65ab781236bfc00008d68eee

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vous avez surnommé une collaboratrice « el gato » (le chat en espagnol). Régulièrement vous « miaulez » en réunion ou sur le plateau pour l'interpeller.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b5893502b828318c4e235

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La société Douceurs de France, pour rassurer son partenaire, a justifié que les produits qu'elle lui proposait de distribuer étaient déjà commercialisés par deux boutiques à l'enseigne du «'chat bleu'»

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9da3cdc6046d47662090

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

' Mme [PH], ancienne salariée et cliente de la société décrit ainsi les faits constatés au mois de mars 2021": Lundi 15 mars aux alentours de 17h00 lorsque je suis venue voir mon chat hospitalisé, [V

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889d513cb5adff9437d0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ce poste consistait dans une assistance aux clients du/des sites en France (Chat, back office du site, e mails) qui se serait exercée à partir de votre domicile personnel avec les horaires d 'un emploi

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb41e405357f749ea8c2

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

mariage, je suis en train de régulariser ma situation, je me souviens de la mesure d'éloignement en 2021, ma femme a une formation de cap à 500 euros, elle a pas d'autres revenus, elle va crever et les chats

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il stipulait : 'Sont réputés vices rédhibitoires, pour l'application des articles 284 et 285 aux transactions portant sur des chiens ou des chats : 1° Pour l'espèce canine :(...)

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63c1057fbf9fd47c90a13732

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La société Adéquat 40 objecte exactement que les termes si ce n'est vindicatifs mais très ironiques et très peu châtiés employés par Mme [I] à son égard dans son mail du 28 février fragilisent le contenu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8f721d0e74effb5c083e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

électricité, eau, taxe foncière, taxe d'habitation, assurances habitation et voiture, téléphones et internet, frais d'entretien de son véhicule, frais d'entretien du jardin, frais vétérinaires pour ses chats

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c82593736057d78a9d0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Viclaire 73640 SAINTE FOY TARENTAISE représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me François-Xavier CHAPUIS de la SCP ARMAND - CHAT

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b365ce1d7564000872e075

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la sommation interpellative délivrée par le bailleur le 28 juillet 2020 « Madame [W] est très agressive de manière générale et plus spécifiquement à l'égard des locataires qui sont propriétaires de chats

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7487ffb526292dd6e4b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

faits et la procédure antérieure Le 11 mai 2020, Mme [X] [M] s'est rendue à la clinique vétérinaire exploitée par la SelarlE cabinet vétérinaire Néo-Noé (la société Néo-Noé) afin d'y faire soigner son chat

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca8d35c907c47fa8d88634

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

cette qualité, [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Bénédicte NOËL de la SCP ARMAND - CHAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbdf7cdc6046d47e9ab8a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CHAMBERY Intimé Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice le Cabinet [L], dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6032f2aac36c72666d32762e

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

dossier qu'avant la conclusion du bail M [V] [N] habitait à Paris et non en Province ; Attendu, cela exposé que la clause concernée est ainsi rédigée : ' ANIMAUX : les chiens de petite taille et les chats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

603385957d29c338fd4e49b9

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

2016, qui se contredisent selon elle, pour invoquer un estoppel ; Que Madame [Z] invoque une contrepartie, travaux, ménage, réception du courrier, accueil du technicien EDF, gestion des sept chiens et chats

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00245_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

environnementales telles que les pathologies virales et les allergies dont souffre l'enfant, du fait notamment du mode de garde collectif dont il a fait l'objet dès l'âge de six mois et la présence d'un chat

Source officielle