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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209ed2
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Dans le cadre de son rapport 'd'étonnement de juillet 2015 ', s'il indique que le service devis n'est pas habitué aux exigences du marché de la PLV, il reconnaît un commencement d'adaptation aux nouvelles
Source officielleChambre 1 A
68f07f4247396eb608bc05f8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
. 3- Modalités de remboursement en devises Tous les remboursements en capital, tous les paiements d'intérêts, de commissions ou autres frais et accessoires devront avoir lieu dans la devise empruntée
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85770
11 juillet 2001
11 juillet 2001
DU 11 Juillet 2001 ------------------------ MZ Denise X... épouse A... C/ Jean Louis A... C...
Source officielleAvis
CADA:20165913
23 février 2017
23 février 2017
des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de sonorisation de diverses manifestations organisées par la ville : 1) l'offre de prix détaillée de l'entreprise retenu (devis
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0722182c005de24d116
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Localité 3] avec notamment pour mission de : Faire procéder aux travaux urgents sur la toiture terrasse de l'immeuble et plus particulièrement aux travaux de gros 'uvre de réparation de la dalle 'devisés
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d66
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J] En faveur de Bati Plus Dernière facture sur devis 2924 2.122,68 Dernière facture sur devis 2937 12.311,68 Dernière facture sur devis 2938 15.419,40 Dû par
Source officielle1ère chambre civile
69677611cdc6046d473fadb1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
aucun devis, ne correspond à aucun des devis versés aux débats, puisque la somme dc 28 000 euros pour la maison n'apparait sur aucun devis, et que la somme de 10 000 euros pour la construction de la piscine
Source officielle1ère ch. civile
68f07bf68df3795388ea9988
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce devis a été refusé par courriel du 17 mai 2022 de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203a
19 février 2015
19 février 2015
Par acte du 1er avril 2008, Madame Denise X... épouse Y... a fait assigner M. Jean Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b73
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Par lettre du 26 novembre 2009, la sa DEVILLE a convoqué Melle X... à un entretien préalable à une éventuelle mesure de licenciement, fixé au 10 décembre 2009.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02386_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
second devis signé le 14 janvier 2014.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02747_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Sur les réfactions opérées sur les devis n° 4C et n° 7B : 5.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
-Xavier, Louis Z... et Denise Z... épouse A... Dit que C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93401
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Le 11 décembre l'assemblée s'est prononcé à nouveau, a retenu un devis et a décidé de l'exigibilité des fonds.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f98
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Maître Denise Y...a saisi le bâtonnier de Saint-Malo d'une demande en fixation d'honoraires, le 5 février 2013.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69d9dd33cdc6046d47d94d89
10 avril 2026
10 avril 2026
La société Scopeweb a alors adressé à la société Optic Vip le 16 janvier 2020, un premier devis puis un second devis le 28 février 2020 au titre de la maintenance et du référencement naturel.
Source officielleChambre commerciale
68ef2c21796eb4b748562925
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Adresse 2], propriétaire d'un immeuble d'habitation sis à [Localité 6], a accepté le 25 juillet 2016 un devis établi par la S.A.S. Sud Accessibilité, assurée auprès de la S.A.
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa42be64d7e510244ec4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
s'est retirée de son emplacement, ce qui l'a contrainte à s'arrêter, nécessitant le recours à un dépanneur lequel lui aurait dit qu'il manquait un écrou sur quatre et que les trois autres étaient dévissés
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b059241
12 mai 2017
12 mai 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f429
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Elle soutient qu'aucun devis n'a jamais été accepté par la SARL X..., contrairement à ce qu'argue monsieur Y... qui se prévaut d'un devis non signé mais simplement tamponné avec le cachet de l'entreprise
Source officiellePage 21 sur 1018