Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188f
26 juin 2014
26 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b56
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd1
30 octobre 2014
30 octobre 2014
CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f04
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Grégoire RINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0841 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA
Source officielle3e chambre civile
65a0ef365bbe450008b2cfb0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PACIFICA [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me David SARDA de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de CARCASSONNE Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Gilles
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649d9
5 juin 2014
5 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleAvis
CADA:20204196
10 décembre 2020
10 décembre 2020
enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2020, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication de la réponse de la mairie de Daloa concernant la demande de levée
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91620
22 mai 2014
22 mai 2014
Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Madame Christine BARBEROT, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mélanie RAMON Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92254
9 avril 2015
9 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624a7ca68110eae5b68feb
10 avril 2014
10 avril 2014
, Présidente de chambre, et Madame Christine BARBEROT, Conseillère, chargées du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA
Source officielle1ère chambre civile A
66a48d77d2924ce9e1556930
25 juillet 2024
25 juillet 2024
état de 231 réserves articulées pour le bâtiment A, dont une seule levée et de 235 réserves articulées pour le bâtiment B, dont 8 levées, - pour les cinquième et sixième, de la liste des réserves concernées
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a92
19 novembre 2015
19 novembre 2015
GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f776
23 mai 2012
23 mai 2012
G : 2008/ 699 Société BC SRL Société NUOVA MAA ASSICURAZIONI C/ SA ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SA AXA CORPORATE SOLUTIONS Société COVEA FLEET Société MARINA SARDA Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd95a71f62754449910cf4d
19 février 2020
19 février 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseiller - Nathalie ROCCI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19 Février 2020
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243c51217cad6c01649ce
28 novembre 2013
28 novembre 2013
2011 par la société Sarya Ltd contre cette décision .
Source officielleChambre 1-1
69fad8e5cdc6046d47c1026c
5 mai 2026
5 mai 2026
En effet, si toute rétractation unilatérale du promettant, avant la levée d'option par le bénéficiaire, est de plein droit inefficace, le bénéficiaire pouvant toujours valablement décider de lever l'option
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda618
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[K] a pris l'attache de l'étude notariée pour invoquer la caducité de la promesse en raison de l'expiration du délai pour lever l'option. Le 30 décembre 2015, Maître [W] a répondu à M.
Source officielle1ère Chambre
69ef1fb4cdc6046d47b05dd6
23 avril 2026
23 avril 2026
demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Valérie GIACOMONI de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af8a1775905dba3bbec
4 juillet 2023
4 juillet 2023
00846 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D (PS) ARRET DU 04 Juillet 2023 APPELANT : POLE EMPLOI [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY
Source officielle2ème Chambre
696a6dadcdc6046d478c5fea
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FINANCIAL FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Isabelle ROSADO, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL LEVY
Source officiellePage 21 sur 1758