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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65e2
4 avril 2024
4 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier :
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94909
14 mai 2020
14 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491a
28 mai 2020
28 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Fanny CHENOT, Conseiller, a rendu compte à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af1
29 octobre 2020
29 octobre 2020
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 23 Mai 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 SEPTEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c71
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 24 OCTOBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
6312ef3f2e6a8e4f13ca6371
2 septembre 2022
2 septembre 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielle4eme Chambre Section 1
63c2570f0bfda47c900761ba
13 janvier 2023
13 janvier 2023
C/ Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 13/01/2023 à Me Fanny
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d55ccdc6046d471d58ac
20 janvier 2026
20 janvier 2026
N° RG 23/04211 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NNRK Madame [H] [Y] c/ S.A.R.L. [4] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
653b5977502b828318c4e4ce
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CLÔTURE du : 27 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94837
19 décembre 2019
19 décembre 2019
DE CLÔTURE du : 5 septembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 31 OCTOBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af5
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01828_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleChambre des Etrangers
66235ad4aec0e60008fe9a5b
19 avril 2024
19 avril 2024
chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fanny
Source officielleChambre des Etrangers
6597ac03ade3490008c312d2
4 janvier 2024
4 janvier 2024
conseillère à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées ; Assistée de Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162cf6d8b4dc27576e7b745
28 juin 2012
28 juin 2012
Monsieur Jacques CHAUVELOT, président Madame Michèle TIMBERT, conseillère, entendue en son rapport Madame Isabelle BROGLY, conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f17
28 mars 2002
28 mars 2002
lecture des deux actes précités et la reconstitution des deux chaînes des propriétaires antérieurs ne conduit pas à un auteur commun, le propriétaire le plus ancien du fonds de Madame Y... étant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b01
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5a
4 mars 2021
4 mars 2021
APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No:1265248963905880 Madame [S] [R] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] (06000) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Olivier BERRON
Source officielleChambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae6
6 avril 2023
6 avril 2023
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier :
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65da
4 avril 2024
4 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier :
Source officiellePage 21 sur 64
BESSONNET, Fanny
11/07/2024
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SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE
Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/10/2021
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BESSONNET, Fanny
29/06/2016
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57 FACETTES, BESSONNET, Fanny
30/04/2016
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