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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
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8 août 2012
8 août 2012
LA SOCIETE LE FROID, SA prise en la personne de son représentant légal 7 rue des Frères Charpentier - Montravel - 98800 - NOUMEA représentée par la SELARL de GRESLAN INTIMÉE LA GRANDE BRASSERIE
Source officielleCour d'Appel
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11 mars 2021
11 mars 2021
par le cautionnement solidaire de Mme [F] [O] épouse [H], associée au sein de la SARL Brasserie du Martroi, et de son époux M.
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb30
24 octobre 2025
24 octobre 2025
représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 23 Septembre 2025 Tenue par Marie LE BRAS
Source officielle6ème Chambre
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
LE BRAS FRERES, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
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14 février 2008
14 février 2008
SOCIÉTÉ DE GESTION DU PAYS DE BRAY (SOGEPAB) Avenue de la Garenne 76220 GOURNAY EN BRAY représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Y..., avoués à la Cour assistée de Me Claudie Z..., avocat au
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
Contrairement à ce que soutient la société [6], les bras ne sont pas le long du corps sur les photos.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbea
2 octobre 2012
2 octobre 2012
déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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9 octobre 2020
9 octobre 2020
[K] : * de restituer à Mme [T] les sculptures suivantes : - La gelée blanche, - Portrait de femme, - Homme bras levés sur socle, - Homme bras levés sans socle, * ou, à défaut, de justifier
Source officielleChambre sociale
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
paritaire de DIJON, section Industrie, décision attaquée en date du 05 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 19/00041 APPELANT : [T] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Anais BRAYE
Source officielleCour d'Appel
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27 mai 2013
27 mai 2013
né le 12 Janvier 1970 à DOLISIE (République du CONGO) ... 45800 SAINT JEAN DE BRAYE Comparant, assisté de Me LUEGER de la SCP LAVAL-LUEGER, avocat au barreau d'ORLÉANS D'UNE PART INTIMÉE :
Source officielle2e chambre - formation à 3
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19 décembre 2025
19 décembre 2025
Sa zone d’implantation se situe au sud de la forêt d’Eawy, laquelle appartient au Pays de Bray, caractérisé par sa boutonnière, ses espaces humides et bocagers et son relief marqué, le périmètre d’étude
Source officielleSociale B salle 3
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
à l'extérieur en le prenant par le bras.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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22 juillet 2024
22 juillet 2024
cancéreuses provoquées notamment par les goudrons, huiles et braies de houille, n'a été créé que par décret du 8 mai 1988, il n'en demeure pas moins que dès le 14 décembre 1938, la création du tableau
Source officielle3e chambre
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18 décembre 2014
18 décembre 2014
Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Valérie YON de la SCP GAZAGNE & YON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 511 - N° du dossier 128310 Représentant : Me Yann LE BRAS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'un « traumatisme de l'avant-bras droit ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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2 mars 2011
2 mars 2011
[T] à la SAS Brasserie Les Vosges de la somme encaissée suite à la transaction annulée, soit 10 000 euros.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02825_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Plaine de Laspiacères a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le maire de Brax
Source officielleChambre 3-3
5fe1d11ea6049b944fc3782d
17 décembre 2020
17 décembre 2020
- Tous les trous se trouvent situés à l'aplomb des bras articulés. Plus précisément, les trous se situent tant à l'extrémité, qu'au niveau de l'articulation des bras.
Source officielle4ème Chambre Section 3
69e1c43dcdc6046d47889c87
16 avril 2026
16 avril 2026
les vidéos remises : la posture de bras décollé d'au moins 90° représente +/- 10-15 mn par jour, la posture de bras décollé d'au moins 60° représente +/-25-35 mn par jour".
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6867611ec173dff6a7933718
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ayant été coincé entre la toupie et la goulotte, des salariés de la [14] s'étant précipités pour désincarcérer son bras gauche.
Source officiellePage 21 sur 352