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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
69d89b56cdc6046d47bc8797
9 avril 2026
9 avril 2026
GOLD CONSEIL Anciennement NEUF DENTAIRE, représentée par son représentant légal.
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce142000838956d
18 avril 2024
18 avril 2024
DBVB-V-B7E-BGFAP Société TOP OF THE CAP LTD C/ [U] [M] Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de45676b73dd81b96fa2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
associé de BFPL AVOCATS AARPI, avocat au barreau de Paris, toque : P0496 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mai 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Sandra
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75c5f55848ebdc1a0c3
23 avril 2025
23 avril 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Anne FABERT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire et Mme Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca681807682f519d8e2523
28 octobre 2020
28 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Elisabeth GOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c4
16 avril 2015
16 avril 2015
. - signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Mme Sandrine CAYRE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f318
19 mars 2012
19 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 131 DU DIX NEUF MARS DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 09/01639 - 09/01640 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6312ef282e6a8e4f13ca6301
31 août 2022
31 août 2022
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat postulant au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80, et ayant pour avocat plaidant Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Daniel Barlow, président de chambre - Mme Stéphanie Dupont, conseillère - Mme Marie Girousse, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : rendu par défaut ;
Source officielle1ère Chambre
63c79bbdda31367c908eb7f0
17 janvier 2023
17 janvier 2023
novembre 2018 rendu par le Tribunal de Grande Instance de NIORT APPELANT : Monsieur [M] [P] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 5] (69) [Adresse 4] ayant pour avocat postulant Me Sandrine
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
CONFORT SECURITE PLUS, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FH6L S.A. VOLKSWAGEN GROUP FRANCEc/S.A
64364d6929c3df04f589a5ef
11 avril 2023
11 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032dfe8d588318c1af90
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame [
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca84d4781dc057dee7b76
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf10beee0f8318b974d6
13 juillet 2023
13 juillet 2023
application de l'article 946 alinéa 2 du code de procédure civile INTIMÉ Monsieur [I] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750a
3 mai 2022
3 mai 2022
représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c5e
7 août 2024
7 août 2024
5], immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 404 367 393, agit poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
662b43fcfe25450008314c70
25 avril 2024
25 avril 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02e445a086e2bcedded
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEFENDERESSE A LA SAISINE: ASSOCIATION MUSIQUE MUNICIPALE DE [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b2bf9da27f384b0ec8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GOIG-MENDELIA, avocate au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Sandrine
Source officiellePage 20 sur 31