Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f3
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ Philippe Z... agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la société EBENISTE TECHNIQUE., Xavier A... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afaa
18 février 2008
18 février 2008
- monsieur Philippe B... : - 3 359, 08 euros (TROIS MILLE TROIS CENT CINQUANTE NEUF EUROS ET HUIT CENTIMES) à titre de rappel d'indemnités de nuit, - 21 071, 83 euros (VINGT ET UN MILLE SOIXANTE ET ONZE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86886
1 juillet 2003
1 juillet 2003
CHAMBRE DE L'INSTRUCTION A l'audience du PREMIER JUILLET DEUX MILLE TROIS, l'arrêt suivant a été prononcé par LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL de LIMOGES, EN CHAMBRE DU CONSEIL, dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
UND KOLLEGEN de MUNICH, ont intenté le 29 mai 2000 une actionc/Monsieur Philippe X
6253c8e8bd3db21cbdd869fb
26 juin 2003
26 juin 2003
Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD, Conseiller Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie C...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c42
4 janvier 2006
4 janvier 2006
; Y ajoutant : Condamne Monsieur Philippe X... à payer à Madame Teye Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c56
11 mai 2004
11 mai 2004
SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Philippe X...
Source officielle1ère chambre
69e1d0ffcdc6046d4789b493
16 avril 2026
16 avril 2026
SUEZ EAU FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe Penso de la SCP STREAM, avocat au barreau de Marseille - Représentant : Me Lina Laplace-treyture, avocat au barreau de Nimes
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deef
25 mai 2011
25 mai 2011
Compagnie d'assurances MMA C/ LA COMMUNE DE MOROSAGLIA-PONTE LECCIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE RECTIFICATION D'ARRET SUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e540
21 décembre 2010
21 décembre 2010
CLIMAR C/ Philippe X..., mandataire liquidateur de la SARL Climar GS/iB Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire grosse délivrée à la SCP COUDAMY, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec3
25 mai 2011
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Maître Jean Pierre X...
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf76b63637c907b7b75
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; -
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf86b63637c907b7b7c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; - prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1d
5 janvier 2015
5 janvier 2015
Philippe Y... C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240a
20 mai 2015
20 mai 2015
SARL Organigram 27, Boulevard Fred Scamaroni 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Anne Marie LEANDRI de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
Antoine Philippe, à l'Ouest à l'hoirie H...et à l'Est à M...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Philippe Y... et son épouse née Patricia Z..., ainsi que la SCA Gyll représentée par Philippe Y..., font valoir, pour l'essentiel : - que la déclaration d'appel de la SCA Gyll, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
16 novembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Flore D...
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d198
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielle4e chambre civile
6285e13c6a1876057df5d38e
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
20 décembre 2012
N° 10/08849 AFFAIRE : [E] [F] C/ SCP PHILIPPE VITTU ET JEAN MICHEL POMMIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Source officiellePage 20 sur 492