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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cf
20 mai 2014
20 mai 2014
Pascal Z... "au titre du dossier relatif à l'épicondylite droite".
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, en présence de Mme [C] [K], Mme [X] [R], M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830ec6ca88188aff6b0a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e80d
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Devrait venir en déduction la somme versée directement au titre de l'aide au logement de 1. 199, 71 euros, outre 560 euros versée au titre du dépôt de garantie.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e7cc25a97f0381f5719
15 septembre 2014
15 septembre 2014
partie de la parcelle cadastrée AH [Cadastre 2] et d'une construction située sur la même parcelle, - en conséquence, juger qu'elle devra verser à l'indivision une indemnité d'occupation correspondant
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163fdd8b83ec65bfc4454c0
19 octobre 2009
19 octobre 2009
CHATEAU, avoués à la Cour assisté de Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 18] représentée par la SCP B.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6071469e057d789aba
26 avril 2022
26 avril 2022
Il a dû boire un bon verre de whisky.
Source officielle1ère Chambre
5fd87589ac2bfa02e8aee0d3
8 décembre 2020
8 décembre 2020
I... est propriétaire, à Crossac (44), lieu-dit Cambéniac, des parcelles cadastrées section [...] [...] et [...]. Mme C... L... est propriétaire de la parcelle contigüe [...] .
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00894_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
En revanche, l’arrêté du 12 novembre 2003 imposait uniquement l’arrachage des vergers « en présence de plus de 5 % d'arbres détectés contaminés sur une parcelle, en cumulé sur les trois dernières années
Source officielle1ère Chambre civile
627f48c2551627057d32dece
12 mai 2022
12 mai 2022
Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e468
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Ils font observer que les lots 8, 9 et 10 n'existent pas sur la parcelle A 247 et qu'en conséquence l'accès à ces lots ne peut s'effectuer par la parcelle A 247 qui n'est débitrice d'aucune servitude de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_18NC02322_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il ressortait ainsi des documents graphiques du plan local d'urbanisme que l'ensemble de ces parcelles n'étaient pas déjà urbanisées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b7
7 mars 2011
7 mars 2011
C/ Pascal Y...
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71a5
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 17 août 2002 un orage de grêle s'est abattu sur ces parcelles détruisant en quasi totalité la couverture des serres , seules quelques plaques de verre étant épargnées.
Source officielle1ère Chambre
5fdaf9fcc7471a8dfe760f29
30 avril 2019
30 avril 2019
Leur voisine, Mme [B] [S] est propriétaire d'une parcelle cadastrée n°[Cadastre 1] de la section C de la commune de Plerguer sur laquelle est édifié un bâtiment jouxtant leur fonds et faisant face à leur
Source officielleChambre 4-6
6a210f0ccdc6046d4709b7bc
3 juin 2026
3 juin 2026
, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle1ère Chambre C
6032190202947550971c360a
19 avril 2018
19 avril 2018
de NICE, substitué par Maître Pierre-Vincent LAMBERT, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMÉES : SCI MORANDELLE, dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Pascal
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69f44165cdc6046d472e6454
30 avril 2026
30 avril 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurélien Camus COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pascale Metteau, présidente de chambre Claire Bohnert, présidente de chambre Christophe Le Gallo, président de
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051c
10 avril 2013
10 avril 2013
que par la parcelle 247 par l'entrée Nord.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Marcel X... est propriétaire d'une maison d'habitation avec jardin privatif cadastrée section AD numéro 132 et située 39 rue de xxxxxx à FIGEAC ; Antoine Y... est propriétaire, pour sa part, de la parcelle
Source officiellePage 20 sur 304