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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
635a2190c549ea05a7cd2c5e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Octobre 2022 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2022 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, président, et Véronique MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6960e8ddcdc6046d47bc9fee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Février 2025 - Tribunal paritaire des baux ruraux de FONTAINEBLEAU - RG n° 51-23-0001 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Jean-Paul BESSON
Source officielleJurid. Premier Président
6274bcd02799a9057d5dd15f
5 mai 2022
5 mai 2022
. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de monsieur le premier président de la cour d'appel de Lyon du 15 décembre 2021 pour statuer
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642d14d6cb8fa004f57da31f
4 avril 2023
4 avril 2023
° Portalis 35L7-V-B7G-CGLJB Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2022 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021005855 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe297098ed4b8b75469a4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f8a5d6ec820a3a2a05e8b6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte de la requête et des observations sollicitées des parties dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f8a5d6ec820a3a2a05e8b8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte de la requête et des observations sollicitées des parties dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette
Source officielle1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96ce2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 7] en date du 11 Janvier 2024, RG 21/01137 Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne BESSON, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile A
603671f3c223cf12e86ff210
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Cuma originel et la SCEA Domaine du Penlois de l'ensemble de ses prétentions à l'égard sur la SAS Berthoud Agricole ; Vu la déclaration d'appel formée le 12 mars 2015 par l'EARL Domaine du Penlois-Bessson
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98f
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 13 OCTOBRE 2014 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fba
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e0
1 mars 2012
1 mars 2012
MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 10 Janvier 2012 révoquée avec nouvelle clôture ce jour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 JANVIER 2012, en audience publique, Mme Anne BESSON
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01735_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03413_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2021, Mme A B épouse C, représentée par Me Besson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901234 du 24 août 2021 du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbce
19 juin 2008
19 juin 2008
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Madame Anne SEGOND, Conseiller, rédacteur qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
écessaire, rejeté toutes demandes de garantie saufc/Monsieur Z
6253cbecbd3db21cbdd8ea73
8 décembre 2011
8 décembre 2011
, Président de Chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93398
15 juin 2016
15 juin 2016
, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934df
14 septembre 2016
14 septembre 2016
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93899
4 janvier 2017
4 janvier 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE
Source officiellePage 20 sur 242