CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 198 résultats pour « pilotage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548310

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Les nombreux échanges, notamment par mails à partir du 19 novembre 2020 et jusqu'au 26 février 2021, démontrent l'absence de pilotage de ce chantier de votre part.

Source officielle

Page 2 sur 310

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20163410

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin à sa demande de communication d'une copie du rapport de la société en charge de la mission d'assistance au pilotage

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7f6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la formation Prévention et Performance (P&P) dont vous auriez dû assurer le pilotage.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

De ce chef, au titre IV "conditions de pilotage", il a été précisé que M. [V] [E] pilote est titulaire de 1000 heures de vol dont plus de 200 heures de vol sur turbine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616250fa929f6bffa995b383

Appel

18 février 2014

18 février 2014

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES [X] [P] a été engagé par la société AIR INTER en qualité de pilote à compter du 5 février 1979. Il est devenu commandant de bord le 8 octobre 1987.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177dabe5d80f0008c2e808

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'attribution et la mise en 'uvre du marché de transport scolaire pour la rentrée 2020 figurait dans son contrat comprenant une attribution secondaire consistant à lancer les marchés et piloter les AMO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d06

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Toutefois, comme le souligne l'employeur, le pilotage de compensation était son c'ur de métier alors que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda04392e419d4669d62209

Appel

15 octobre 2019

15 octobre 2019

[F] [F] considère que les avenants du 30 juillet 2012 et du 22 octobre 2012, l'accord pilote Transform 2015 du 19 novembre 2012, l'accord-cadre pilote 2015 du 28 août 2012, ainsi que les avenants de prorogation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb1

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Il m'annonce « réduction 220 kts » tout en restant sous pilote automatique avec une régression de vitesse inadaptée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258eea2370d151415abc3

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89821

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

La société PILOTE FILMS a remplacé ce serveur par un autre serveur MAX MMS 400.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d299

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

X... ; Qu'en l'occurrence, ils soutiennent l'absence de faute du pilote, très expérimenté, instructeur depuis 1991 et ayant formé M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155687

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

opposé par le président de l'université de Cergy-Pontoise à sa demande de communication du rapport du jury du concours interne d'ingénieur d'études BAP J chargé de gestion administrative et d'aide au pilotage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258efa2370d151415abc5

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603640956e39b9a2631d5daf

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

[N] était transmis en pièce annexe ; Attendu au demeurant que le curriculum vitae ne mentionne que la formation aéronautique en qualité de pilote et une expérience professionnelle unique de pilote de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61624d73ed30a8f5617383ac

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258eea2370d151415abc4

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

688311394d9076bf079c239d

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ce dernier conteste la demande en invoquant le nombre important d'avions ne lui appartenant pas pilotés par l'appelant.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69724f10cdc6046d474e7c2c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vos missions consistaient notamment a : - piloter l'équipe des chargés d'affaires - piloter les sous-traitants - élaborer, coordonner et suivre les programmes travaux des Syndicats avec les communes

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65336ae4bb40ec8318f31c76

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Vu la déclaration d'appel formée par Mme [V] [U] épouse [Y], ès qualités de liquidatrice amiable de la SARL CYBER ETUDES ET PILOTAGE DU BATIMENT, et M. 

Source officielle